GEOTRUST SSL CERTIFICATE
Résultat de la recherche
4 recherche sur le mot-clé 'zone d'aménagement concerté'
Ajouter le résultat dans votre panier Affiner la recherche Générer le flux rss de la recherche
Partager le résultat de cette recherche
texte imprimé
CENTRE D'ÉTUDES SUR LES RÉSEAUX, LES TRANSPORTS, L'URBANISME ET LES CONSTRUCTIONS PUBLIQUES, Auteur | Lyon : CERTU | Dossiers CERTU, ISSN 0247-1159 | 1999Explique la procédure juridique des zones d'aménagement concerté, expose les pratiques des agglomérations lyonnaise et rennaise et met en évidence l'intérêt de situer la démarche dans la perspective du devenir des nouveaux quartiers réalisés.texte imprimé
CENTRE D'ÉTUDES SUR LES RÉSEAUX, LES TRANSPORTS, L'URBANISME ET LES CONSTRUCTIONS PUBLIQUES, Auteur ; Patrice Vivier, Secrétaire | Paris : Lavoisier Industrie | Dossiers CERTU, ISSN 0247-1159 | 2000La connaissance de l'outil ZAC présenté sous un angle économique avec un accent sur les notions de charges foncières, équipements publics, modalités prévisionnelles de financement, compte rendu financier, etc.texte imprimé
Hugues Périnet-Marquet, Auteur ; Patrice Valadou, Auteur | Paris : GRIDAUH | Les cahiers du GRIDAUH, ISSN 1291-9667 | 1999La première étude propose des adaptations pratiques au régime actuel du permis de construire. La seconde montre notamment que dans les opérations de ZAC, deux types de cahiers des charges de cession peuvent s'imposer et que la condition juridiqu[...]texte imprimé
Jean Courrech, Auteur | Paris : Dalloz | Encyclopédie Delmas pour la vie des affaires, ISSN 0750-3431 | 1997Contient une étude globale de la ZAC depuis ses origines jusqu'à son achèvement, ainsi que des questions juridiques susceptibles d'interférer avec la réalisation de la ZAC : financement de l'opération, régime des travaux, acquisition et commerci[...]