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30 recherche sur le mot-clé 'voisinage (droit)'
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Véronique Jaworski, Auteur | Paris : LGDJ | Bibliothèque de droit de l'urbanisme et de l'environnement | 2004Entre le bruit néfaste et le bruit nécessaire, la fonction du droit est de composer, écrit l'auteur qui se livre à un examen approfondi des règles et principes oeuvrant à la prévention et à la sanction des bruits de voisinage.texte imprimé
Intérêts privés (périodique), Auteur | Paris : Intérêts privés | C'est mon droit, ISSN 1764-8610 | 2005Aborde les servitudes qui créent des droits sur la propriété d'à côté (droit de passage, tour d'échelle) mais aussi des obligations (vue, bornage), et les troubles de voisinage. Oriente vers les recours possibles.texte imprimé
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Michel Ravelet, Auteur ; MIEUX VIVRE VOTRE ARGENT, Éditeur scientifique | Paris : L'Express éditions | Les Essentiels Mieux vivre votre argent, ISSN 1769-2024 | 2004Aborde les sources de litiges entre voisins, notamment les bruits, les odeurs, les sertitudes d'urbanisme, ainsi que les murs mitoyens. Reprend les règles de droit applicables, apporte des précisions sur les usages locaux et traite des recours à[...]texte imprimé
Rappel des dispositions de protection et des obligations qui régissent les relations entre voisins : bruits, mitoyenneté, syndic, travaux, droits de passage, taillage des haies, répartition des frais, etc.texte imprimé
Présente les principaux textes relatifs au nuisances et aux servitudes du voisinage (bruits, odeurs et fumées...). Renseigne sur la procédure à suivre dans la recherche d'une solution amiable ou d'une action en justice, avec des modèles de lettr[...]texte imprimé
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A l'usage des propriétaires qui ont des problèmes de limites avec leur voisin.texte imprimé
Les obligations de voisinage : origine des servitudes, troubles de voisinage, réglement des conflits
Donne des réponses aux personnes qui souhaitent savoir comment le droit encadre les relations de voisinage (propriétés, habitants, troubles, pollution, recours).texte imprimé