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11 recherche sur le mot-clé 'voirie et réseaux divers'
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Présente et analyse le cadre juridique de tous les types de voierie et des divers réseaux qu'elle peut accueillir.![]()
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CENTRE D'ÉTUDES SUR LES RÉSEAUX, LES TRANSPORTS, L'URBANISME ET LES CONSTRUCTIONS PUBLIQUES, Auteur | Lyon : CERTU | Dossiers CERTU, ISSN 0247-1159 | 1998La démarche d'étude d'un projet d'aménagement de voirie et, plus généralement, d'un espace urbain, induit la prise en compte des besoins multiples de ces territoires qui concentrent une multitude de fonctions et traduisent de nombreux enjeux. L'[...]![]()
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Le contrôle du respect des règles de stationnement est un élément important dans une politique de stationnement. Il favorise une meilleure utilisation de l'espace public en donnant à chacun la possibilité de trouver une place.![]()
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Eric Landot, Auteur ; Yann Landot, Auteur | Voiron (Isère) : Techni.cités | Dossier d'experts | 2005Examine les différents mécanismes de financement de l'urbanisme, de la voirie et des réseaux, mis en place par la législation : les mécanismes de participations et taxes (la PVR, participation pour voiries et réseaux), la PRE, participation pour[...]![]()
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Vue globale de la coordination technique des travaux de voierie, réseaux divers, aménagement des abords et espaces verts. Description des prestations de chacun des corps d'état intéressés : terrassements généraux, assainissement, voirie, distrib[...]![]()
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Michel Savrot, Auteur ; Bruno Paulet, Auteur | Voiron (Isère) : la Lettre du cadre territorial | Dossier d'experts | 1999Ce dossier présente tous les éléments relatifs à la mise en application de l'instruction budgétaire et comptable M 49 applicable aux services de distribution d'eau potable et de gestion des réseaux d'assainissement.![]()
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La gestion et la planification des réseaux urbains (eau, gaz, électricité, télécommunications, transports...) éclairées par le recours à des méthodes mathématiques.![]()
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Yann Landot, Auteur ; Eric Landot, Auteur | Voiron (Isère) : Techni.cités | L'essentiel sur... | 2004La loi de juillet 2003 a mis en place une nouvelle disposition dite "participation pour voies et réseaux" (PVR) qui veut alléger le coût d'extension des réseaux relatif aux constructions éloignées des voiries existantes. Cet ouvrage en explique [...]![]()
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Daniel Roucous, Auteur | Héricy (Seine-et-Marne) : Puits fleuri | Le Conseiller juridique pour tous, ISSN 0414-6492 | 2004Un guide juridique et pratique des chemins ruraux, des voies communales etc. Chacun d'eux est défini, son statut et sa réglementation examinés avec à l'appui des références légales et de jurisprudence (classement et déclassement, alignement et b[...]![]()
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CENTRE D'ÉTUDES SUR LES RÉSEAUX, LES TRANSPORTS, L'URBANISME ET LES CONSTRUCTIONS PUBLIQUES, Auteur ; Arlette Chabrol, Secrétaire | Lyon : CERTU | Dossiers CERTU, ISSN 0247-1159 | 2003Dans l'objectif de fournir des exemples aux acteurs des collectivités locales, cet ouvrage recense 20 réalisations de pistes cyclables en ville (Annecy, Besançon, Calais...) et 10 réalisations d'itinéraires cyclables touristiques (baie de Somme,[...]