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23 recherche sur le mot-clé 'vente et transmission'
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François Collart Dutilleul, Auteur ; Bernard Magois, Auteur | Paris : Dalloz | Immobilier, construction et urbanisme | 2006Présente le droit de la vente immobilière depuis le début jusqu'à la fin de la réalisation de l'opération, en essayant de couvrir la plupart des situations que l'on rencontre dans la pratique. A jour des derniers textes législatifs sur les diagn[...]texte imprimé
François Collart Dutilleul, Auteur ; Bernard Magois, Auteur | Paris : Delmas | Immobilier, construction et urbanisme | 2004Présente le droit de la vente immobilière depuis le début jusqu'à la fin de la réalisation de l'opération, en essayant de couvrir la plupart des situations que l'on rencontre dans la pratique.texte imprimé
François Collart Dutilleul, Auteur ; Bernard Magois, Auteur | Paris : Delmas | Immobilier, construction et urbanisme | 2002Présente le droit de la vente immobilière depuis le début jusqu'à la fin de la réalisation de l'opération, en essayant de couvrir la plupart des situations que l'on rencontre dans la pratique.texte imprimé
Bertrand Couette, Auteur | Issy-les-Moulineaux (Hauts-de-Seine) : Prat | Les guides pratiques pour tous, ISSN 1272-4955 | 2000Fait le tour des questions que peut se poser un particulier qui désire faire construire son habitation : règlement du plan d'occupation des sols, règles d'urbanisme, achat du terrain, achat d'une maison sur catalogue, recours à un architecte et [...]texte imprimé
Frédérique Cohet-Cordey, Auteur | Paris : L'Harmattan | La justice au quotidien, ISSN 1625-0583 | 2003L'amélioration de la protection de l'acquéreur d'un bien immobilier est une préoccupation récente du droit. L'auteur analyse les règles qui régissent la phase de négociation, le choix d'un avant-contrat, l'information de l'acquéreur et la consta[...]texte imprimé
S'intéresse à l'urbanisation et la politique urbaine à Saint-Pétersbourg et à Moscou, notamment à la recomposition des centres urbains durant la période de transition démocratique. La logique de marché s'est surtout appliquée pour le parc de log[...]texte imprimé
Face à l'émergence des nouveaux types de contrats pour des opérations immobilières, l'auteur propose un inventaire de ces divers contrats commerciaux. Au vue de cette diversité, l'objectif est de définir une ligne directrice sur le plan juridiq[...]texte imprimé
CONGRES NATIONAL DES HUISSIERS DE JUSTICE (2003), Auteur ; CHAMBRE NATIONALE DES HUISSIERS DE JUSTICE, Éditeur scientifique | Paris : Ed. juridiques et techniques | Passerelle, ISSN 1634-9946 | 2004Ce congrès a donné lieu à deux commissions (Dupuy et Donnez) qui ont réfléchi à la protection préventive de l'immeuble à batir (notamment grâce à la fiche d'identité du logement individuel), à la gestion pérennisée des copropriétés et à la pacif[...]texte imprimé
Dresse un panorama du marché immobilier français pour l'année 2005 (logement, bureaux, investissement) en donnant des indications sur l'offre, la demande, les prix et les perspectives d'évolution.texte imprimé
Panorama du marché immobilier français (logement, bureaux, investissement) avec des indications sur l'offre, la demande, les prix et les perspectives d'évolution.