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6 recherche sur le mot-clé 'transport scolaire'
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En faisant référence à des textes juridiques et des éléments de jurisprudence, cet ouvrage présente un panorama du transport scolaire en France. Il expose ses règles d'organisation, de financement et de réalisation, décrit les structures qui en [...]texte imprimé
Recueil de textes législatifs et réglementaires concernant la scolarité et le transport des enfants handicapés ainsi que l'allocation d'éducation spéciale.texte imprimé
CENTRE D'ÉTUDES SUR LES RÉSEAUX, LES TRANSPORTS, L'URBANISME ET LES CONSTRUCTIONS PUBLIQUES, Auteur | Lyon : CERTU | Les données | 2006Ensemble des solutions adoptées par les départements pour une grille tarifaire adaptée à l'ensemble des usagers des lignes de transport ainsi que les enjeux et les outils disponibles. Panorama des départements de métropole décrivant les caractér[...]texte imprimé
FRANCE, Auteur ; CENTRE D'ÉTUDES SUR LES RÉSEAUX, LES TRANSPORTS, L'URBANISME ET LES CONSTRUCTIONS PUBLIQUES, Auteur | Lyon : CERTU | Les données | 2006Données statistiques relatives aux transports collectifs de 88 départements de France, hors Ile-de-France et outre mer : données démographiques sur la population du département, les populations scolaires ; activité des exploitants (service régul[...]texte imprimé
CENTRE D'ÉTUDES SUR LES RÉSEAUX, LES TRANSPORTS, L'URBANISME ET LES CONSTRUCTIONS PUBLIQUES, Auteur | Lyon : CERTU | 2001Présente les principales données relatives aux transports collectifs départementaux routiers de voyageurs : population, population scolaire, activité des exploitants, transport des scolaires (répartition des organisateurs, nombre d'élèves subven[...]texte imprimé
CENTRE D'ÉTUDES SUR LES RÉSEAUX, LES TRANSPORTS, L'URBANISME ET LES CONSTRUCTIONS PUBLIQUES, Auteur | Paris : Lavoisier Industrie | 2000Enquête annuelle effectuée auprès des 88 départements de la France métropolitaine (hors région Ile-de-France), réunissant des données démographiques (INSEE), données sur la population scolaire(MEN), données concernant les exploitants de transpor[...]