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15 recherche sur le mot-clé 'taxe écologique'
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Etude sur les impacts économiques et environnementaux de l'application des taxes liées à l'environnement. L'ouvrage aborde également les effets de la combinaison de ces taxes avec d'autres instruments de politique environnementale.texte imprimé
L'environnement s'impose de plus en plus comme un des paramètres permanents de la production économique. Les entreprises doivent intégrer cette dimension et anticiper sur l'évolution des réglementations. Ce guide informe sur les différents systè[...]texte imprimé
Paris : OCDE 1997Si la plupart des pays de l'OCDE ont mis en place diverses écotaxes, peu procèdent à une réforme fiscale verte d'ensemble. Ce rapport examine la situation actuelle et les leçons à tirer, notamment les implications des écotaxes pour la compétitiv[...]texte imprimé
Paris : OCDE 1997Une évaluation de l'utilité de certains instruments économiques dans les politiques de l'environnement des pays de l'OCDE, tels que les écotaxes, redevances et permis négociables.texte imprimé
France, Auteur | Paris : Documentation française | Les rapports du Conseil d'analyse économique | 1998D. Bureau et J.-C. Hourcade comparent l'usage de la réglementation à la taxation écologique et analysent le potentiel d'application de la fiscalité environnementale ainsi que ses effets macroéconomiques ; O. Godard et C. Henry mettent en perspec[...]texte imprimé
Dresse un inventaire de la fiscalité liée à l'environnement à la fin 2002 en répondant à des questions comme : quels sont les instruments fiscaux mis en oeuvre, dans quels domaines, de quelle manière, à quel échelon (national/local), quel est le[...]texte imprimé
Une réflexion sur la fiscalité écologique. La rapport Tavernier, qui s'inscrit dans une perspective plus générale d'une réforme de la politique de l'eau, plaide pour l'instauration d'une fiscalité contraignante sur les produits ou activités qui [...]texte imprimé
Philippe Thalmann, Auteur | Lausanne (Suisse) : Presses polytechniques et universitaires romandes | Gérer l'environnement | 1997Cet ouvrage décrit et analyse la mise en place de taxes environnementales, permettant de répondre simultanément à la détérioration des finances publiques et à la dégradation de l'environnement. Il passe également en revue différentes expériences[...]texte imprimé
Explique l'ensemble des mécanismes relatifs au protocole de Kyoto notamment ceux concernant le nouveau marché que constitue la négociation des "droits à polluer".texte imprimé
Rappelle la genèse des principes du pollueur-payeur, de prévention et de précaution puis leur nature juridique et leur portée (novateurs d'orientation, nouvelle branche du droit, protection de l'environnement).