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44 recherche sur le mot-clé 'taxe à la valeur ajoutée'
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Ariane Beetschen, Auteur ; Marie-Odile Duparc, Auteur | Levallois-Perret (Hauts-de-Seine) : F. Lefebvre | Dossiers pratiques Francis Lefebvre, ISSN 1159-8700 | 2006Depuis le 1er septembre 2006 un nouveau régime concernant les opérateurs étrangers qui réalisent des opérations imposables en France, implique un changement dans leur gestion de la TVA. Ce guide rédigé par deux spécialistes expose les règles à s[...]texte imprimé
Régime général de la TVA, régimes particuliers (TVA immobilière, TVA agricole, TVA sur la presse), régime spécial du FCTVA : l'ensemble des dispositions qui intéressent spécifiquement les collectivités locales et les associations.texte imprimé
Présente la TVA, son champ d'application, ses modalités de calcul, de récupération, les obligations des assujettis. Examine à son regard les caractéristiques des activités menées par une collectivité territoriale. Explique comment alléger le poi[...]texte imprimé
Michel Ceulemans, Auteur | Liège (Belgique) : Ed. des Chambres de commerce et d'industrie de Wallonie | Guide pratique | 2002De façon simple, présente les grands principes de la TVA. Permet de mieux comprendre cette taxe qui s'est imposée dans l'ensemble des pays européens.texte imprimé
Baudoin Thirion, Auteur | Liège (Belgique) : Ed. des Chambres de commerce et d'industrie de Wallonie | 2002Présente les règle de plus en plus complexes asujetties à l'application de la TVA. Analyse les textes juridiques en vigueur pour mieux comprendre cette taxe : un impôt fédérateur au sein des pays de l'Union Européenne.texte imprimé
Dégage, d'une part, les principes de l'application de la TVA aux collectivités territoriales et expose, d'autre part, les modalités de récupération de celle-ci par le biais de fonds de compensation pour la TVA.texte imprimé
Loïc Levoyer, Auteur | Paris : Moniteur | Les guides juridiques de la Gazette, ISSN 1763-2625 | 2005Dégage, d'une part, les principes de l'application de la TVA aux collectivités territoriales et expose, d'autre part, les modalités de récupération de celle-ci par le biais de fonds de compensation pour la TVA.texte imprimé
FRANCE, Auteur ; Denis Badré, Secrétaire | Paris : Sénat | Les rapports du Sénat, ISSN 1249-4356 | 1999Présente un tableau d'ensemble de la situation concernant la taxe sur la valeur ajoutée et envisage quelques pistes d'évolution probables. Fait également le point sur les perspectives d'adoption définitive de la proposition de directive numéro E[...]texte imprimé
Michel Ceulemans, Auteur | Liège (Belgique) : Ed. des Chambres de commerce et d'industrie de Wallonie | Guide pratique | 2004Rappelle l'ensemble des principales règles qui régissent quotidiennement l'application de la TVA et de tout savoir sur les questions débattues lors des contrôles : le taux réduit de 6%, les opérations cocontractant, les prélèvements, les avantag[...]texte imprimé
74 fiches synthétiques de 2 à 6 pages regroupant l'essentiel des connaissances sur les impôts et taxes qui touchent les particuliers et les entreprises. Leur présentation concise et thématique permet de les utiliser tout au long de l'année, pour[...]