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12 recherche sur le mot-clé 'tarif douanier'
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Liste des codes de la nomenclature combinée et codes TARIC avec en regard les taux de droits de douanes du tarif extérieur commun applicables au 1er janvier 2000.texte imprimé
Liste des codes de la nomenclature (avec leur libellé respectif) ; liste des codes TARIC, avec en regard les taux de droits de douanes du tarif extérieur commun applicables au 1er janvier 2002.texte imprimé
Liste des codes de la nomenclature (avec leur libellé respectif) ; liste des codes TARIC, avec en regard les taux de droits de douanes du tarif extérieur commun applicables en 2003.document multimédia
COMMUNAUTES EUROPENNES, Auteur | Luxembourg : Office des publications officielles des Communautés européennes | 2003Le TARIC est utilisé par la Commission européenne et par les Etats membres de l'Union européenne dans le cadre de l'application des mesures communautaires tarifaires et commerciales relatives aux importations dans le territoire douanier de l'Uni[...]texte imprimé
Etudie les relations entre le développement économique et le système politique suisse au XIXe et au début du XXe siècle en s'appuyant sur l'analyse de la politique douanière de cet Etat. Décrit les pôles de pouvoir et de décisions politico-écono[...]document multimédia
UNION EUROPEENNE, Auteur | Luxembourg : Office des publications officielles des Communautés européennes | 2000Donne l'inventaire douanier commun des substances chimiques (ECICS en anglais), qui est la classification tarifaire des produits chimiques dans la nomenclature développée par la Direction Générale de la Fiscalité et de l'Union Douanière. Contien[...]texte imprimé
Présente la loi n°2004-639 du 2 juillet 2004 adaptant la loi française au nouveau dispositif de l'Union européenne relatif au régime de l'octroi de mer dans les départements français d'outre-mer. Regroupe les textes des travaux préparatoires à c[...]texte imprimé
Recense pour 136 pays la réglementation et les procédures douanières, les indications tarifaires, les restrictions à l'importation, l'existence de contrôle qualité et autres renseignements utiles aux entreprises en matière d'échanges internation[...]texte imprimé
Fournit aux analystes les données clés nécessaires pour concevoir des scénarios de négociation dans le domaine des droits de douane et évaluer leurs effets respectifs sur les échanges, l'emploi et la croissance. De nombreux tableaux offrent des [...]texte imprimé
Liste des codes de la nomenclature (avec leur libellé respectif) ; liste des codes TARIC, avec en regard les taux de droits de douanes du tarif extérieur commun applicables au 1er janvier 2001.