GEOTRUST SSL CERTIFICATE
Résultat de la recherche
128 recherche sur le mot-clé 'successions et héritages'
Ajouter le résultat dans votre panier Affiner la recherche Générer le flux rss de la recherche
Partager le résultat de cette recherche
texte imprimé
Intérêts privés (périodique), Auteur | Paris : Intérêts privés | C'est mon droit, ISSN 1764-8610 | 2003Le règlement d'une succession et son partage obéissent à des règles bien souvent mal connues qui déterminent l'ordre des héritiers et leurs droits. Ce guide éclaire sur toutes les règles de la succession, les étapes depuis l'ouverture de success[...]texte imprimé
Analyse des situations concrètes d'héritage et de dévotion successorale depuis les modifications des lois de réforme du droit des successions du 3 décembre 2001 et du 1er juillet 2002. Présente, pour chaque cas, des arbres généalogiques position[...]texte imprimé
Analyse 170 situations concrètes d'héritage et de dévotion successorale depuis les modifications des lois de réforme du droit des successions du 3 décembre 2001 et du 1er juillet 2002. Présente, pour chaque cas, des arbres généalogiques position[...]texte imprimé
Expose à travers des cas pratiques les différentes situations en matière d'héritage, notamment comment sortir de l'indivision ou qui devient héritier. Prend en compte la nouvelle loi relative aux droits des conjoints du 1er juillet 2002 ainsi qu[...]texte imprimé
Un ouvrage pour résoudre les difficultés rencontrées dans le cadre de l'impôt sur les successions, avec de nombreux exemples chiffrés. L'auteur décrit notamment le mode de calcul des taux d'imposition, ainsi que celui des abattements applicables[...]texte imprimé
Sujet profondément humain, mais curieusement intime, l'héritage touche à deux grands tabous de la société occidentale et méditerranéenne : la mort et l'argent. Il est un autre tabou, plus subtil : le temps. De quoi hérite-t-on ? Qui hérite de qu[...]texte imprimé
Suzanne Lannerée, Auteur | Héricy (Seine-et-Marne) : Puits fleuri | Le Conseiller juridique pour tous, ISSN 0414-6492 | 2007Sont présentées les règles de droit qui régissent les successions (qualité, transmission, acceptation et renonciation, partage) ainsi que les règles fiscales qui les frappent. Avec des conseils sur les formalités pratiques à effectuer et des for[...]texte imprimé
Suzanne Lannerée, Auteur | Héricy (Seine-et-Marne) : Puits fleuri | Le Conseiller juridique pour tous, ISSN 0414-6492 | 2003Présente les règles de droit qui régissent les successions (qualité, transmission, acceptation et renonciation, partage) ainsi que les règles fiscales qui les frappent. Donne des conseils sur les formalités pratiques à effectuer et offre des for[...]texte imprimé
Editions Francis Lefebvre, Auteur | Levallois-Perret (Hauts-de-Seine) : F. Lefebvre | Dossiers pratiques Francis Lefebvre, ISSN 1159-8700 | 2006Exposé en situation de la réforme des successions et des libéralités. Pour chaque thème (dévolution légale, rapport, réduction, libéralités de résidence, etc.), l'ouvrage explique ce qui change et ne change pas. Les implications de la réforme so[...]texte imprimé
Joëlle Beaucamp, Éditeur scientifique ; Gilbert Dagron, Éditeur scientifique | Paris : De Boccard | Travaux et mémoires du Centre de recherche d'histoire et civilisation de Byzance-Collège de France | 1998Réunit douze contributions présentées au colloque qui s'est tenu en novembre 1995 à la fondation Hugot du Collège de France. La perspective est interdisciplinaire : histoire sociale, histoire du droit, histoire des idées. Le champ envisagé est l[...]