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54 recherche sur le mot-clé 'subventions'
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Serge Huteau, Auteur | Voiron (Isère) : Territorial | Collection territoriale, ISSN 1778-5170 | 2006Une synthèse sur les associations et le droit qui les concerne, et particulièrement les subventions attribuées par les collectivités et un cadre juridique très réglementé.![]()
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Laurence Wattier, Auteur ; Peter Sluiter, Auteur | Lyon : Juris-service | Les Guides pratiques de Juris associations | 2000Description de 150 lignes budgétaires qui offrent des possibilités de subventions allant de quelques milliers à plus d'un million d'euros. Après une brève introduction à l'Union européenne et à ses politiques, ce guide livre quelques clés pour t[...]![]()
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Jean-Michel Renaud, Auteur ; Christophe Le Cornec, Auteur | Paris : Moniteur | Action locale, ISSN 1296-1507 | 2005Guide pratique à l'intention des décideurs locaux sur ce que la loi permet ou réprouve en matière de subventions aux associations, les risques encourus par les personnes et par les collectivités, les exigences d'une gestion moderne, etc.![]()
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Jean-Michel Renaud, Auteur ; Christophe Le Cornec, Auteur | Bruxelles : Dexia Banque | Action locale, ISSN 1296-1507 | 2001Guide pratique à l'intention des décideurs locaux sur ce que la loi permet ou réprouve en matière de subventions aux associations, les risques encourus par les personnes et par les collectivités, les exigences d'une gestion moderne, etc.![]()
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INSTITUT NATIONAL DE LA STATISTIQUE ET DES ÉTUDES ÉCONOMIQUES, Auteur | Paris : Documentation française | Synthèses, ISSN 1262-8069 | 2002Aborde la problématique de l'installation des agriculteurs et du développement des exploitations au cours des dernières décennies : le nombre d'agriculteurs actifs, leur installation, l'agrandissement des exploitations, la diversification de leu[...]![]()
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Inventaire des aides nationales et communautaires, description de leurs caractéristiques. Ce guide explique comment et auprès de qui les demander et précise en outre les règles d'attribution particulières de certaines aides, les limites des cumu[...]![]()
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Gabrielle-Angeline Cosson, Auteur ; Jacques Guinot, Auteur ; Bernard Peignot, Auteur | Paris : Agridécisions | Comprendre | 2001Inventaire des aides nationales et communautaires, description de leurs caractéristiques. Ce guide explique comment et auprès de qui les demander et précise en outre les règles d'attribution particulières de certaines aides, les limites des cumu[...]![]()
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Approche pragmatique de la détermination des montants d'aides communautaires qui tient compte de la réforme de la politique agricole commune adoptée le 26 juin 2003 qui a modifié les aides existantes et introduit de nouvelles mesures. Décrit les[...]![]()
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Regroupe les textes concernant les aides publiques au commerce et à l'artisanat ou en faveur du millieu rural.![]()
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FRANCE, Auteur ; Henri Nallet, Secrétaire | [S. l.] : Assemblée nationale | Les documents d'information, ISSN 1240-831X | 1997Analyse les deux propositions de règlement présentées par la Commission européenne sur les aides à la construction navale.