GEOTRUST SSL CERTIFICATE
Résultat de la recherche
46 recherche sur le mot-clé 'responsabilité civile'
![](./images/expand_all.gif)
![](./images/collapse_all.gif)
![Imprimer la page de recherche courante...](./images/print.gif)
![Tris disponibles](./images/orderby_az.gif)
![]()
texte imprimé
Laure Marino, Auteur | Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) : Presses universitaires d'Aix-Marseille | Droit de l'audiovisuel | 1997Propose une conception processualiste globale puisqu'elle mêle procédure et droit civil. L'étude porte d'abord sur l'action en responsabilité. Puis, le droit à la réparation est analysé au travers des conditions et des effets de la responsabilit[...]![]()
texte imprimé
L'ouvrage comporte trois parties : le droit de la responsabilité civile, les règles communes aux assurances de responsabilité civile, les principales assurances de responsabilité civile. Il prend en compte les récentes directives européennes en [...]![]()
texte imprimé
Analyse les règles de droit commun de la responsabilité civile et des régimes spéciaux. Le sujet est traité de façon théorique mais a aussi une dimension pratique grâce à des développements consacrés à la procédure et à l'assurance de responsabi[...]![]()
texte imprimé
François-Xavier Pierronnet, Auteur | Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) : Presses universitaires d'Aix-Marseille | Centre de droit maritime et des transports | 2004Analyse le glissement du droit de la responsabilité civile vers un droit de la réparation en matière de transport de passagers maritimes.![]()
texte imprimé
L'existence, le fondement, l'étendue, l'exercice et les règles de procédure applicables au recours.![]()
texte imprimé
Audrey Naubron, Auteur | Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) : Presses universitaires d'Aix-Marseille | Institut des assurances | 2004Traite de la légalité des clauses de limitation dans le temps dans les contrats d'assurance responsabilité civile.![]()
texte imprimé
Bettina Kahil-Wolff, Éditeur scientifique ; Rémy Wyler, Éditeur scientifique ; UNIVERSITÉ DE LAUSANNE, Éditeur scientifique | Berne : Staempfli | IRAL | 2005Textes issus des 24e et 25e colloques organisés par l'IRAL en 2004. Aborde les liens entre le droit des assurances sociales, le droit du travail et la responsabilité civile. L'autre partie concerne l'assurance-maladie sociale et la prise en cha[...]![]()
texte imprimé
Parmi ces atteintes, certaines concernent le vivant humain comme les dommages corporels alors que d'autres affectent le vivant non humain comme le dommage écologique pur. Certaines sont incluses dans la responsabilité civile alors que d'autres e[...]![]()
texte imprimé
Franz Werro, Auteur | Fribourg (Suisse) : Ed. universitaires Fribourg | Travaux de la Faculté de droit de l'Université de Fribourg, ISSN 1420-3588 | 1986Une nouvelle approche de la notion de faute civile selon le droit suisse, en définissant le rôle qu'y joue la capacité de discernement.![]()
texte imprimé
La distinction de Demogue datant de 1925 est très utilisée en matière de responsabilité civile, et en particulier dans l'idée de réparation. Cette classification, certes commode, comporte des limites et fait débat aujourd'hui.