GEOTRUST SSL CERTIFICATE
Résultat de la recherche
33 recherche sur le mot-clé 'responsabilité (droit)'
![](./images/expand_all.gif)
![](./images/collapse_all.gif)
![Imprimer la page de recherche courante...](./images/print.gif)
![Tris disponibles](./images/orderby_az.gif)
![]()
texte imprimé
Rose-Noëlle Schutz, Metteur en scène, réalisateur ; Dominique Breillat, Metteur en scène, réalisateur ; André Giudicelli, Metteur en scène, réalisateur ; Université de Poitiers (2006), Éditeur scientifique ; KATHOLIEKE UNIVERSITEIT NIJMEGEN, Éditeur scientifique | Paris : LGDJ | Collection de la Faculté de droit et des sciences sociales de Poitiers | 2006Le droit de la responsabilité connaît des évolutions nécessaires liées au monde moderne, et ces évolutions sont significatives aux Pays-Bas et en France, qu'il s'agisse de responsabilité administrative, ou de responsabilité pénale.![]()
texte imprimé
Paris : L'Harmattan 2003Au sommaire notamment : Les femmes et les dettes : problèmes de responsabilité dans la Mésopotamie du IIe millénaire av. J.-C. (C. Michel) ; La hiérarchie des responsabilités dans les économies palatiales mycéennes : l'exemple de la gestion des [...]![]()
texte imprimé
Paris : L'Harmattan 2003Au sommaire notamment : Esquisse de l'influence du droit romain sur la notion de responsabilité civile aux XVIIe et XVIIIe siècles (D. Gilles) ; La responsabilité dans le cadre des organisations internationales (A. Abou-El-Wafa) ; L'idée de la M[...]![]()
texte imprimé
Les accidents survenus à Tchernobyl, Bhopal, Challenger, Three Mile Island ayant été attribués à des erreurs humaines, l'auteur s'interroge sur le fonctionnement des organisations qui gèrent les systèmes à risques et y décèle des défaillances de[...]![]()
texte imprimé
Partant de l'idée que la responsabilité civile et l'assurance sont au coeur d'un système dont les fonctions sont l'indemnisation et la responsabilisation, l'auteur se propose, après avoir montré les insuffisances et le déséquilibre du système ac[...]![]()
texte imprimé
Réflexion sur la notion de responsabilité par laquelle l'auteur expose les modalités de mise en cause pénale pour les accidents, incidents et autres dangers. Pointe les risques d'arbitraire et d'injustice provoqués par l'inflation de règles péna[...]![]()
texte imprimé
Dresse le bilan de dix années de jurisprudence en droit des contrats avec plus de 400 arrêts marquants et innovants de la Cour de Cassation ou de Cours d'appel afin de définir l'évolution et la tendance qui ont marqué le droit des contrats au co[...]![]()
texte imprimé
Paris : L'Harmattan 1996Ce numéro issu d'un colloque organisé par l'Ecole nationale de la magistature et de l'Institut des Hautes Etudes sur la Justice, en 1994, aborde le problème de la responsabilité sous divers angles : les enjeux de la responsabilité civile, sa pla[...]![]()
texte imprimé
UNIVERSITÉ PAUL CÉZANNE, Éditeur scientifique | Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) : Presses universitaires d'Aix-Marseille | 2000L'exigence de sécurité a de tout temps été l'une des préoccupations du droit. Des pistes de réflexion sont proposées à partir des domaines de la santé, de l'environnement, de la vie quotidienne des personnes et des entreprises et des prestations[...]![]()
texte imprimé
Etudie la responsabilité pénale dans les médias. Ce droit remonte à la loi sur la liberté de la presse en 1881. Met au jour les mécanismes de la loi au travers l'inventaire des infractions, et évalue sa capacité à satisfaire les besoins nouveaux[...]