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216 recherche sur le mot-clé 'réglementation'
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Exposé complet et commenté de l'ensemble des dispositions législatives et réglementaires ainsi que les jurisprudences administrative et judiciaire.texte imprimé
Stéphane Chatillon, Auteur | Issy-les-Moulineaux (Hauts-de-Seine) : ESF éditeur | 50 questions 50 réponses | 1985Cet ouvrage donne une vision des problèmes juridiques posés dans notre pays par les promotions publicitaires.texte imprimé
La synthèse de la réglementation française dans le domaine aéronautique professionnel. Trois parties essentielles sont développées : le réglementation de la circulation aérienne, la réglementation du transport aérien et la réglementation des tél[...]texte imprimé
Anne Perrot, Éditeur scientifique | Paris : Economica | ENSAE et Centre d'études des programmes économiques | 1997Cet ouvrage définit le champ des interactions entre le rôle de la puissance publique et les stratégies mises en oeuvre par les acteurs économiques privés en matière d'économie industrielle. Il fait le point sur les approches récentes de ces prob[...]texte imprimé
Une réglementation qui prend sa source dans le décret n°54-321 du 15 mars 1954.texte imprimé
Le point sur le droit des marchés publics : réglementations applicables, achats des entreprises, réglementation de l'assurance-qualité.texte imprimé
Jean-Claude Fourgoux, Auteur ; Jean-Pierre Marchi, Auteur | Issy-les-Moulineaux (Hauts-de-Seine) : Masson | Encyclopédie Delmas pour la vie des affaires | 1985Un ouvrage à jour des derniers textes législatifs et réglementaires.texte imprimé
Une réglementation basée sur une ordonnance du 13 octobre 1945.texte imprimé
FRANCE, Auteur ; FRANCE, Auteur | Paris : Documentation française | Plans d'exposition aux risques | 1987Réglementation devant éviter de situer un aménagement dans une zone à risque ou pouvant le devenir par suite de travaux de terrassement ou autre.texte imprimé
Destiné aux juristes et à tous ceux qui auront à réaliser des campagnes de publicité ou de promotion de vente.