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62 recherche sur le mot-clé 'propriété intellectuelle'
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Marie-Anne Frison-Roche, Metteur en scène, réalisateur ; Alexandra Abello, Metteur en scène, réalisateur | Paris : LGDJ | Droit et économie | 2005Issu du séminaire de droit et d'économie de la propriété intellectuelle Alliance organisé à l'Institut d'études politiques de Paris en 2004-2005, cet ouvrage aborde dans un premier temps les problématiques du droit de la propriété intellectuelle[...]texte imprimé
Après avoir rappelé quelques principes fondamentaux du droit, examine les règles relatives à la propriété intellectuelle (droit d'auteur, droit à l'image, droit des marques), aux données réglementées (à caractère personnel, administratives) et à[...]texte imprimé
Michel Vivant, Metteur en scène, réalisateur ; UNIVERSITE MONTPELLIER 1, Éditeur scientifique | Paris : Dalloz | Thèmes et commentaires, ISSN 1255-1155 | 2004Ces contributions multidisciplinaires abordent les sujets de la mondialisation, de l'américanisation et de la marchandisation en rapport avec les droits intellectuels (secteur de la culture ou des biotechnologies) depuis l'intégration de ces der[...]texte imprimé
La première partie répond aux questions que se posent les utilisateurs d'Internet : comment la propriété intellectuelle assure aujourd'hui la protection juridique des contenus en ligne et des outils technologiques qui sont au coeur des réseaux ?[...]texte imprimé
Marie-Christine Janssens, Éditeur scientifique ; CENTRE DE RECHERCHE EN PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE, Éditeur scientifique | Bruxelles : Bruylant | Collection sur les droits intellectuels | 2004Issues d'une journée d'étude tenue en juin 2003, ces contributions donnent un aperçu et une évaluation de la règlementation en vigueur en Belgique. Les textes examinent les procédures disponibles en cas de violation du droit d'auteur, du droit d[...]texte imprimé
Institut de recherche en propriété intellectuelle Henri Desbois, Éditeur scientifique | Paris : Litec | Le droit des affaires, ISSN 0768-2972 | 2001Au sommaire : Brevets d'invention, logiciels : accélérateurs ou freins à l'Internet ? ; Le site Internet : gisement de droits de propriété intellectuelle ? ; Les problèmes liés au droit des marques et au droit de la concurrence ; La directive eu[...]texte imprimé
Jean-Luc Piotraut, Éditeur scientifique ; Pierre-Jean Dechristé, Éditeur scientifique | Paris : Tec et Doc | 2002Rassemble les décisions marquantes de la jurisprudence en matière de droit de la propriété intellectuelle. Comprend les arrêts mais aussi les jugements rendus en texte intégral classés en huit thèmes-clés.texte imprimé
Analyse le sens, le fondement et les conséquences du principe de territorialité, notion clé de la propriété intellectuelle. Or, ce principe de territorialité est une notion floue et ambiguë. Pour la cerner cette thèse distingue deux approches ju[...]texte imprimé
Institut de recherche en propriété intellectuelle Henri Desbois, Éditeur scientifique | Paris : Litec | 1994Diverses questions en matière de propriété intellectuelle sont abordées : les avantages et les inconvénients par rapport aux procédures de droit commun, les principales institutions d'arbitrage compétentes en ce domaine et les possibilités de re[...]texte imprimé
Institut de recherche en propriété intellectuelle Henri Desbois, Éditeur scientifique | Paris : Litec | 1993Dans un environnement technologique qui évolue rapidement, en raison notamment des développements de l'électronique, de nouvelles formes de propriété intellectuelle et de nouvelles formes d'exploitation apparaissent. L'environnement internationa[...]