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6 recherche sur le mot-clé 'preuve (droit pénal)'
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Bruxelles : Bruylant 2002Au sommaire notamment : Les droits des parties privées dans la recherche de la preuve pénale (C. Engel) ; Money laundering in cyberspace (A. Reuland) ; Etude comparative sur le cadre juridique relatif aux antennes relais (S. Le Goueff, C. Bieder[...]texte imprimé
Paris : PUF 1996Des analyses de concepts comme le doute et l'intime conviction, la vérité et la légitimité, les finalités du droit de la preuve, la preuve pénale, causalité et preuve.texte imprimé
Emmanuel Molina, Auteur | Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) : Presses universitaires d'Aix-Marseille | Collection de l'Institut d'études judiciaires de la Faculté de droit d'Aix-Marseille | 2001Analyse l'accroissement du formalisme qui limite la liberté de la preuve ainsi que l'infléchissement de la sanction des limitations à cette liberté.texte imprimé
Réflexion sur le traitement judiciaire du dossier du génocide rwandais à partir du procès Cyangugu. La question de la preuve devant le Tribunal pénal international est cruciale. Les faits criminels de l'acte d'accusation, l'imputabilité de ces f[...]texte imprimé
Véritable histoire en images des lieux sensibles de Los Angeles, aux Etats-Unis, de 1920 à 1960. Ces clichés noir et blanc de scènes de crimes, preuves, portraits de criminels ou de suspects sont accompagnés de légendes provenant du registre de [...]texte imprimé
Geneviève Giudicelli-Delage, Metteur en scène, réalisateur | Paris : Société de législation comparée | Unité mixte de recherche de droit comparé de Paris, ISSN 1636-905X | 2006Cette étude comparée des juridictions et procédures pénales dans des pays européens et d'autres en dehors des frontières de l'Europe analyse d'une part les principes généraux et les transformations du droit de preuve et d'autre part, les modalit[...]