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9 recherche sur le mot-clé 'preuve (droit)'
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FRANCE, Éditeur scientifique ; UNIVERSITE RENE DESCARTES, Éditeur scientifique | Paris : Documentation française | 2000La science, la technique et la technologie, par l'intervention de généticiens, d'informaticiens, d'ingénieurs ou de psychologues, peuvent concourir à établir la preuve. Toutefois, les perspectives ainsi ouvertes à la preuve judiciaire ne trouver[...]![]()
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Paris : PUF 1996Des analyses de concepts comme le doute et l'intime conviction, la vérité et la légitimité, les finalités du droit de la preuve, la preuve pénale, causalité et preuve.![]()
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Fruit d'un colloque organié au Sénat en févier 2004, les contributions réfléchissent à la problématique de la preuve dans le droit. Elles étudient le mode de preuve dans les différentes branches du droit (devant le juge civil, le juge pénal, le [...]![]()
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Un ouvrage consacré à tous les aspects classiques de la problématique de la preuve judiciaire, qu'il s'agisse de la preuve, de l'objet de la preuve, des présomptions, des modes de preuve, de la collaboration des parties à la preuve, des pouvoirs[...]![]()
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Bruno Lemesle, Metteur en scène, réalisateur | Rennes : Presses universitaires de Rennes | Histoire, ISSN 1255-2364 | 2003La preuve en justice relève de procédures judiciaires qui ont beaucoup varié au cours de l'histoire même si l'établissement des faits a toujours été au centre de toute accusation. Etudie la notion de preuve dans le droit romain, le droit médiéva[...]![]()
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Issu d'une thèse d'histoire du droit, cet ouvrage étudie le record, procédure locale et officielle de renouvellement des actes publics en Wallonie, Flandre et Artois : fondements (notions de fides et de serment de fidélité), participants, régime[...]![]()
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Le régime de la preuve en droit fiscal, s'il fait l'objet d'une réglementation spécifique peu abondante, se révèle en définitive complexe. L'auteur, qui allie une étude rigoureuse du droit à une expérience de praticien, propose des solutions ori[...]![]()
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FRANCE, Auteur ; Christian Cabal, Secrétaire | Paris : Sénat | Rapport (Sénat, Assemblée nationale) | 2001La génétique est l'un des outils les plus perfectionnés de l'investigation judiciaire et forme un des éléments de la preuve. Sans remettre en cause le principe d'une telle expertise, ce rapport s'interroge sur les diverses précautions et exigenc[...]![]()
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Marie-Noëlle Mornet, Auteur | Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) : Presses universitaires d'Aix-Marseille | Travaux et mémoires de la Faculté de droit et de science politique d'Aix-Marseille | 2004Etudie les conditions de la licéité de la preuve par télésurveillance, puis les conditions de mise en oeuvre du droit à la preuve. La preuve peut-elle être produite en justice ? Jusqu'ou s'étend l'exigence de protection de l'ordre social ? Jusqu[...]