GEOTRUST SSL CERTIFICATE
Résultat de la recherche
8 recherche sur le mot-clé 'prestations supplémentaires'
![](./images/expand_all.gif)
![](./images/collapse_all.gif)
![Imprimer la page de recherche courante...](./images/print.gif)
![Tris disponibles](./images/orderby_az.gif)
![]()
texte imprimé
Regroupe à l'attention des employeurs tous les éléments leur permettant d'assurer, au regard de cette protection sociale complémentaire, une gestion efficace et éclairée de leur personnel.![]()
texte imprimé
Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) : Presses universitaires d'Aix-Marseille Travaux et mémoires de la Faculté de droit et de science politique d'Aix-Marseille 1998Etudie la mise en place des garanties dans l'entreprise (les garanties souscrites et les personnes bénéficiaires, les différents instruments juridiques permettant la mise en place des garanties) et les règles communes et impératives applicables [...]![]()
texte imprimé
Recueil des textes officiels mis à jour le 7 janvier 1999.![]()
texte imprimé
Analyse des orientations respectives insuflées au droit de la sécurité sociale par la loi après 1945, puis par le contrat depuis les années 1960. Analyse les mécanismes de la prévoyance complémentaire, sa capacité à garantir le droit à la protec[...]![]()
texte imprimé
Élodie Roueil, Auteur | Paris : Groupe Revue fiduciaire | Guide de gestion RF, ISSN 1296-4689 | 2001Pour comprendre, choisir, mettre en place et suivre un régime de prévoyance dans l'entreprise, qui complète la protection de base de la sécurité sociale et est pratiquement toujours facultative en entreprise.![]()
texte imprimé
Fournit au CE les points de repères nécessaires dans le domaine complexe de la prévoyance. Pour trouver des informations juridiques, des remarques pratiques afin de jouer un rôle actif dans l'intérêt des salariés.![]()
texte imprimé
Depuis 1989, le contrôle de la protection sociale complémentaire facultative a été confié à une autorité administrative indépendante : la Commission de contrôle des mutuelles et des institutions de prévoyance. Sa mission est d'assurer la sauvega[...]![]()
texte imprimé
Editions Francis Lefebvre, Auteur | Levallois-Perret (Hauts-de-Seine) : F. Lefebvre | Mémento pratique Francis Lefebvre | 2004Décrit les régimes obligatoires et complémentaires de retraite et de prévoyance pour les salariés et les non salariés. A jour des réformes de 2004 sur les retraites et l'assurance maladie.