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13 recherche sur le mot-clé 'polices'
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Didier Pouilloux, Auteur | Paris : D. Pouilloux | Collection des guides juridiques et thématiques | 2005Rassemble par thèmes détaillés et organisés l'ensemble des textes législatifs et réglementaires se rapportant à un sujet donné, aussi bien dans le code des assurances que dans de nombreux autres codes (code civil, code de la route, code rural, c[...]texte imprimé
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Présente le contrat d'assurance sous ses aspects contractuels et institutionnels.texte imprimé
Jean-François Piraud, Auteur ; Jean-Luc Bengel, Éditeur scientifique | Paris : Ed. de Verneuil | 2006Consacré aux contrats dits d'épargne-retraite ou de capitalisation, ce document vise à développer et analyser la dimension juridique et fiscale liée au contrat. Il étudie la vie d'un contrat selon trois étapes : la souscription, la gestion et le[...]texte imprimé
Le contrat d'assurance n'a cessé d'évoluer depuis la loi du 13 juillet 1930 ; il était donc indispensable d'analyser et de systématiser la matière pour l'ordonner de façon cohérente. L'auteur propose une nouvelle définition du contrat d'assuranc[...]texte imprimé
François Couilbault, Auteur ; Constant Eliashberg, Auteur | Paris : l'Argus de l'assurance | Les fondamentaux de l'assurance, ISSN 1274-9982 | 2005Propose une approche générale des mécanismes fondamentaux de l'assurance qui permet d'étudier, risque par risque, ses principaux aspects économique, juridique et technique. Aborde successivement les notions générales de l'assurance, les assuranc[...]texte imprimé
Bernard Dubuisson, Metteur en scène, réalisateur ; Pierre Jadoul, Metteur en scène, réalisateur ; Université catholique de Louvain, Éditeur scientifique ; FACULTÉS UNIVERSITAIRES SAINT-LOUIS, Éditeur scientifique | Bruxelles : Bruylant | Droit des assurances | 2003Examine à travers la jurisprudence, les problèmes rencontrés durant les 10 années d'application des dispositions communes de la loi du 25 juin 1992, applicables aux assurances en général et aux assurances dommages en particulier. Sont traitées l[...]texte imprimé
Benoît Carron, Auteur | Fribourg (Suisse) : Ed. universitaires Fribourg | Contributions de l'Institut pour le droit suisse et international de la construction | 1997L'essentiel des décisions publiées par les autorités suisses en matière de contrat d'assurance de 1975 à fin 1997 sont rassemblées.texte imprimé
Analyse des orientations respectives insuflées au droit de la sécurité sociale par la loi après 1945, puis par le contrat depuis les années 1960. Analyse les mécanismes de la prévoyance complémentaire, sa capacité à garantir le droit à la protec[...]texte imprimé
Aborde principalement les problèmes statistiques rencontrés dans l'analyse et la gestion des risques, comme la constitution de classes de risque homogènes, la différenciation des tarifications, la mise à jour des primes, l'approche de la crédibi[...]