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70 recherche sur le mot-clé 'personnes (droit)'
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L'auteur s'attache à démontrer que le concept de choses hors le commerce se situe dans la relation qui s'établit entre la personne et une chose. L'extra-commercialité a pour fonction de préserver la personnalité des individus. La finalité de ce [...]![]()
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Après le constat de l'appropriabilité essentielle, fondamentale et consubstantielle de la chose hors du commerce, analyse ce que l'on appelle la récupération du concept d'extracommercialité juridique par le droit des obligations.![]()
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Jean Hauser, Metteur en scène, réalisateur ; Jérôme Casey, Metteur en scène, réalisateur | Paris : Litec | Juris Classeur | 2003Rassemble et organise autour des textes du codes civil, les informations relatives au droit des personnes et de la famille. Traite des droits et devoirs des personnes, de l'existence et de l'individualisation, de l'union et de la séparation, de [...]![]()
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Etudie comment le concept juridique de personne humaine s'est construit en droit public, en insistant sur la fonction synthétique de ce concept (unité de la personne humaine). Puis, étudie les effets normatifs du concept juridique de personne hu[...]![]()
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Michel de Juglart, Auteur ; Alain Piedelièvre, Auteur ; Stéphane Piedelièvre, Auteur | Paris : Montchrestien | 2001![]()
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Pascale Bloch, Metteur en scène, réalisateur ; Cyrille Duvert, Metteur en scène, réalisateur ; Natacha Sauphanor-Brouillaud, Metteur en scène, réalisateur | Paris : Economica | Etudes juridiques | 2006Panorama des conceptions de la personne en droit privé, deux cents ans après l'élaboration du Code civil. Différentes catégories de personnes sont traitées, notamment l'homme et la femme, l'étranger, les travailleurs ou l'associé.![]()
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Marie-Luce Pavia, Éditeur scientifique ; Thierry Revet, Éditeur scientifique | Paris : Economica | Etudes juridiques comparatives | 1999Longtemps ignoré du discours juridique, la dignité a fait parler d'elle avec la décision du 27 juillet 1994 par laquelle le Conseil constitutionnel a proclamé un principe de sauvegarde de la dignité de la personne humaine contre toute forme d'as[...]![]()
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L'ouvrage aborde le régime juridique des personnes, des biens et de la propriété.![]()
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Propose l'essentiel des connaissances à acquérir, des études de cas, des exercices et des corrigés pour s'entraîner aux examens.![]()
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Présente l'ensemble du droit civil français à travers l'analyse et le traitement de nombreuses questions, notamment celles concernant le droit des personnes, de la famille, des contrats et des biens.