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2 recherche sur le mot-clé 'opinions dissidentes (droit)'
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Wanda Mastor, Auteur | Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) : Presses universitaires d'Aix-Marseille | Droit public positif | 2005Malgré une large diffusion au sein de la majorité des juridictions constitutionnelles, l'opinion séparée, plus communément désignée par le terme d'opinion dissidente, ne recueille pas les faveurs de la doctrine française. Apporte un éclairage co[...]![]()
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Issue d'une thèse, cette étude qui se veut résolument analytique, pose comme hypothèse que les opinions séparées des juges à la Cour européenne jouent dans le système de la Convention européenne des droits de l'homme, un rôle identique à celui t[...]