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128 recherche sur le mot-clé 'obligations (droit)'
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Lucien Simont, Auteur ; Pierre Van Ommeslaghe, Auteur ; Xavier Dieux, Auteur ; Paul-Alain Foriers, Metteur en scène, réalisateur ; UNIVERSITÉ LIBRE DE BRUXELLES, Éditeur scientifique ; ORDRE DES AVOCATS À LA COUR D'APPEL DE BRUXELLES, Éditeur scientifique | Bruxelles : Bruylant | UB3 | 2005Contient les rapports de la conférence du 1er mars 2005 sur l'actualité du droit des obligations. Les intervenants y abordent successivement les développements récents en matière de représentation, la question de l'objet et de la cause des contr[...]texte imprimé
Présentation de sujets d'examen corrigés par les enseignants et traitant de manière systématique les principaux thèmes de droit civil des obligations.texte imprimé
Marie-Laure Mathieu-Izorche, Auteur | Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) : Presses universitaires d'Aix-Marseille | Institut de droit des affaires, ISSN 1638-914X | 1996Traite de l'affirmation de la valeur juridique et du régime juridique de l'engagement unilatéral.texte imprimé
Recueil de commentaires pour les étudiants de deuxième année de droit civil.texte imprimé
Moustapha Ndoye, Éditeur scientifique ; Doudou Ndoye, Éditeur scientifique | Paris : Ed. juridiques africaines | Les Codes EDJA | 1997Les règles générales du droit des obligations, les contrats spéciaux, les garanties des créanciers (sûretés, privilèges, règlement judiciaire et liquidation des biens).texte imprimé
Pascal Pichonnaz, Auteur | Fribourg (Suisse) : Ed. universitaires Fribourg | Travaux de la Faculté de droit de l'Université de Fribourg, ISSN 1420-3588 | 2001Traite des fondements romains de la compensation. Examine l'interprétation des sources romaines qui a permis l'évolution de l'institution du Moyen Age aux codes nationaux. Elabore une synthèse des tendances jurisprudentielles nationales qui prés[...]texte imprimé
Pauline Rémy-Corlay, Metteur en scène, réalisateur ; Dominique Fenouillet, Metteur en scène, réalisateur ; UNIVERSITE DE PARIS-SUD, Éditeur scientifique | Paris : Dalloz | Thèmes et commentaires, ISSN 1255-1155 | 2003Fait le point sur l'élaboration d'un droit européen des contrats et des obligations qui se heurtait auparavant aux divergences des différents droits nationaux. Etablit une réflexion comparative et thématique des concepts contractuels français av[...]texte imprimé
La notion de connexité n'est pas définie par la loi, elle renvoie systématiquement à des mécanismes complexes du droit des obligations : rétention, exception d'inexécution, compensation des dettes connexes en présence d'une procédure collective,[...]texte imprimé
Etudie la dialectique du contrat moral et la systématique du contrat moral (apports du concept et mise en oeuvre).texte imprimé
La distinction de Demogue datant de 1925 est très utilisée en matière de responsabilité civile, et en particulier dans l'idée de réparation. Cette classification, certes commode, comporte des limites et fait débat aujourd'hui.