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56 recherche sur le mot-clé 'notaires'
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François Menant, Metteur en scène, réalisateur ; Odile Redon, Metteur en scène, réalisateur | Rome : Ecole française de Rome | Collection de l'Ecole française de Rome, ISSN 0223-5099 | 2004Réunit des études portant sur l'usage du crédit du XIe au XVe siècle en Italie, en Espagne et dans le sud de la France, d'après les archives et les registres notariaux de cette époque. Montre que le nombre croissant des actes de crédit est un in[...]texte imprimé
JeanL. Laffont, Éditeur scientifique ; CENTRE D'HISTOIRE CONTEMPORAINE DES INSTITUTIONS, Éditeur scientifique | Toulouse : Presses universitaires du Mirail-Toulouse | 1990Etat des connaissances sur le notaire et le notariat français sous l'ancienne monarchie. Recherche d'une image renouvelée de ce personnage et de son métier. Questions que posent la recherche historique dans ce domaine.texte imprimé
Un mode d'emploi de la profession qui rappelle le rôle et les services que peut apporter un notaire, en délimitant les devoirs et les règles déontologiques. Avec des cas pratiques, des informations juridiques.texte imprimé
Une étude comparative du droit notarial français et du droit notarial suisse romand.texte imprimé
Jean-Louis Halpérin, Metteur en scène, réalisateur | Paris : LGDJ | Droit et société, ISSN 1159-361X | 1996Réalisé par une équipe du Centre lyonnais d'histoire du droit (Université Jean Moulin), cet ouvrage tente par une démarche historique comparative de poser les jalons d'une réflexion sur l'unification et la modernisation des professions du droit.texte imprimé
Sophie Boudarel, Auteur | Issy-les-Moulineaux (Hauts-de-Seine) : Prat | Les guides pratiques pour tous, ISSN 1272-4955 | 1999Répond à toutes les questions qu'un particulier peut se poser quand il fait appel à un notaire : les sommes conservées par le notaire produisent-elles un intérêt ? Comment vérifier les honoraires demandés par un notaire ? Quels sont les honorair[...]texte imprimé
Yves-Henri Leleu, Metteur en scène, réalisateur ; UNIVERSITÉ DE LIÈGE, Éditeur scientifique | Bruxelles : Larcier | 2006Sur des points précis du droit notarial, des spécialistes offrent un éclaircissement détaillé des dernières régles, lois, pratiques, etc. entrées en vigueur dans la droit belge.texte imprimé
Un texte du professeur Raucent décrit la fonction notariale d'hier et d'aujourd'hui. Les pages plus techniques du professeur Demblon sont un essai d'adaptation de textes légaux qui concernent l'activité notariale. Pour les étudiants de licence e[...]texte imprimé
Jean Gaston, Auteur | Toulouse : Presses universitaires du Mirail-Toulouse | Histoire notariale | 1991La thèse de J. Gaston, écrite en 1913, offre à l'histoire bordelaise une étude d'un corps et d'une profession qui n'ont guère retenu l'attention des historiens et à l'histoire notariale un modèle d'étude et une ample moisson de données inédites [...]