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8 recherche sur le mot-clé 'nomenclature et classification'
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UNION EUROPEENNE, Auteur | Luxembourg : Office des publications officielles des Communautés européennes | 2000Donne l'inventaire douanier commun des substances chimiques (ECICS en anglais), qui est la classification tarifaire des produits chimiques dans la nomenclature développée par la Direction Générale de la Fiscalité et de l'Union Douanière. Contien[...]![]()
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Trois interrogations sont abordées : La constitution d'un langage (la nomenclature chimique) ; Comment représenter par une figure l'architecture même de substances complexes ? ; La répartition d'une multitude de composés qui ne cesse de croître [...]![]()
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Liste des codes de la nomenclature combinée et codes TARIC avec en regard les taux de droits de douanes du tarif extérieur commun applicables au 1er janvier 2000.![]()
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Liste des codes de la nomenclature (avec leur libellé respectif) ; liste des codes TARIC, avec en regard les taux de droits de douanes du tarif extérieur commun applicables au 1er janvier 2002.![]()
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Contient les codes de la nomenclature des douanes respectant le système harmonisé de désignation et de codification des marchandises ainsi que les codes TARIC qui fixent les taux de droits de douanes du tarif extérieur commun applicables au 1er [...]![]()
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Liste des codes de la nomenclature (avec leur libellé respectif) ; liste des codes TARIC, avec en regard les taux de droits de douanes du tarif extérieur commun applicables en 2003.![]()
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FRANCE, Auteur | Paris : Ed. des Journaux officiels | Journal officiel de la République française, ISSN 0767-4538 | 2005Comprend les codes de la nomenclature des douanes respectant le système harmonisé de désignation et de codification des marchandises ainsi que les codes TARIC qui fixent les taux de droits de douanes du tarif extérieur commun applicables au 1er [...]![]()
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COMMUNAUTES EUROPENNES, Auteur | Luxembourg : Office des publications officielles des Communautés européennes | 2003Le TARIC est utilisé par la Commission européenne et par les Etats membres de l'Union européenne dans le cadre de l'application des mesures communautaires tarifaires et commerciales relatives aux importations dans le territoire douanier de l'Uni[...]