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40 recherche sur le mot-clé 'nomenclature'
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Facilite les recherches lors de la consultation du volume $$Nomenclatures d'activités et de produits 1973, édition avec notes explicatives$$ (brochure n°1402-I).texte imprimé
Tient compte du décret n°83-831 du 5 septembre 1983. Nombreuses notes explicatives.texte imprimé
La définition et l'évaluation des politiques de formation nécessitent des informations de qualité, synthétiques et cohérentes entre elles. Ce besoin ne peut être satisfait sans nomenclatures permettant de décrire les formations selon le niveau e[...]texte imprimé
Edition mise à jour au 15 décembre 1996.texte imprimé
ENVIRONNEMENT ENTREPRISE CONSULTANTS, Auteur ; CABINET CONSEIL MURAT, Auteur | Lyon : Société alpine de publications | 1998Un outil pratique et didactique afin d'utiliser sans oubli ni erreur les subtilités et exigences réglementaires imposées pour la protection de l'environnement. Fait suite au $$Bréviaire de l'installation classée (BIC)$$.texte imprimé
Présente dans son intégralité la nomenclature générale des marchés de fournitures et de prestations de services homogènes.texte imprimé
Sert de guide de classement des marchandises dans la nomenclature combinée, établie pour répondre aux besoins du tarif douanier commun et des statistiques du commerce extérieur de la CEE.texte imprimé
Arrêté du 27 mars modifié. Nomenclatures des actes médicaux, annexées à cet arrêté. Mise à jour au 3 mai 2000.texte imprimé
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La définition et l'évaluation des politiques de formation nécessitent des informations de qualité, synthétiques et cohérentes entre elles. Ce besoin ne peut être satisfait sans nomenclatures permettant de décrire les formations selon le niveau e[...]