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2 recherche sur le mot-clé 'négligence (droit pénal)'
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Une adaptation du Code pénal à la répression de l'indifférence sociale s'impose afin de maîtriser cette dérive du droit pénal vers le risque malgré l'instauration par le législateur de plusieurs degrés au sein de la faute non intentionnelle. Abo[...]![]()
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Permet d'assurer la compréhension des nouveaux principes et des réformes de responsabilité pénale pour violences involontaires, de cristalliser les premières applications par le recensement de l'ensemble de la jurisprudence disponible sur le suj[...]