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232 recherche sur le mot-clé 'marchés publics'
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S'adresse à tous ceux qui s'intéressent à la commande publique. Recense les divers documents d'ordre réglementaire, technique, contractuel, les adresses d'organismes ou d'experts qui les ont établis ainsi que les organismes chargés de leur diffu[...]![]()
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FRANCE, Auteur | Paris : Ed. des Journaux officiels | Journal officiel de la République française, ISSN 0767-4538 | 2000Recueil de textes officiels.![]()
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Présente dans son intégralité la nomenclature générale des marchés de fournitures et de prestations de services homogènes.![]()
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Présente le nouveau code des marchés publics en analysant la jurisprudence et dresse alors la liste des grands principes dégagés par la Cour de justice de l'Europe, la Cour de cassation et le Conseil d'Etat, les cours administratives d'appel et [...]![]()
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Critères de sélection et spécifications des légumes et des fruits.![]()
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Guide qui a été adopté par la section technique de la Commission centrale des marchés en octobre 1998. Sont étudiés l'industrie papetière et le marché des papiers ; sont définis les besoins en produits imprimés, les marchés publics, la passation[...]![]()
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Le GPEM/TC a repris les travaux des anciens groupes permanents d'étude des marchés : administratifs d'articles textiles (GPEM/AAT) et de cuirs et articles des industries du cuir (GPEM/TC).![]()
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Un ensemble d'informations et de conseils permettant d'obtenir une garantie d'économie d'énergie dans les bâtiments publics.![]()
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Spécifications et études des produits alimentaires courants.