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26 recherche sur le mot-clé 'marchés de travaux publics'
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Présentation annotée du texte intégral du cahier des clauses administratives générales (CCAG), élément contractuel fondamental déterminant les modalités d'exécution de la plupart des marchés de travaux lancés par les collectivités publiques.texte imprimé
Paris : CNFPT 1996Sur la maîtrise d'ouvrage de travaux publics : processus généraux, cas des marchés de prestations intellectuelles, autres marchés, traitement d'aléas.texte imprimé
Lyon : CERTU 1995Apporte les recommandations pour amener le maître d'oeuvre à constituer un dossier utile, complet et fiable lors d'une opération de construction ou de réhabilitation. Comporte également le contenu du dossier d'intervention ultérieure sur l'ouvra[...]document multimédia
Contient 18 modèles de contrats conclus entre les collectivités locales et les entreprises cocontractantes, anonymés, accompagnés de commentaires relatifs à la rédaction des clauses et de leur jurisprudence.texte imprimé
Permet, pour chaque situation, de la plus simple à la plus complexe, de réaliser en toute sécurité juridique des montages contractuels adaptés. Véritable aide à la compréhension du droit et à sa mise en oeuvre opérationnelle, l'ouvrage analyse l[...]texte imprimé
Si la loi du 12 juillet 1985 relative à la maîtrise d'ouvrage publique et à ses rapports avec la maîtrise d'oeuvre privée a clarifié quelques-unes des relations entre le maître d'ouvrage public et le maître d'oeuvre, elle n'a pas mis fin à toute[...]texte imprimé
Présentation des différentes causes de survenue des litiges. Expose les procédures pour les éviter et les solutions pour y remédier. Tient compte de la réforme du code des marchés publics 2006.texte imprimé
Claude Farnoux, Auteur ; Pierre Boudrand, Auteur | Paris : Moniteur | Guides juridiques, ISSN 1625-8592 | 2001S'adresse aux entreprises de T.P., aux chefs de projets et aux conducteurs d'opération, aux services techniques de l'Etat, aux collectivités territoriales, aux ingénieurs qui se préoccupent de plus en plus de l'aspect juridique des contrats qu'i[...]texte imprimé
Présentation du droit et de sa mise en oeuvre pour la cotraitance de marchés de travaux. Détail des risques et des obligations de chaque protagoniste et modèles de conventions (statut de sociétés en participation, lettre de délégation de pouvoir[...]texte imprimé
Serge Giraud, Metteur en scène, réalisateur | Voiron (Isère) : Techni.cités | Les classeurs de Techni.cités | 2005Propose pour les acteurs de la fonction publique qui conçoivent ou rénovent un dispositif de restauration collective (cantines scolaires, restaurants du personnel, livraison de repas de personnes âgées à domicile, etc.), un synthèse sur les aspe[...]