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21 recherche sur le mot-clé 'libéralités'
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Etudie d'abord les libéralités : les libéralités ordinaires (donations, testaments) et les libéralités spéciales (donations par contrat de mariage, libéralités à caractère collectif). Puis présente les partages d'ascendants : les conditions et l[...]texte imprimé
Etude des régimes matrimoniaux, des successions et des libéralités. L'ouvrage expose le droit en vigueur. Edition à jour de la réforme du droit des successions et des libéralités résultant de la loi du 23 juin 2006.texte imprimé
Présente l'ensemble des concepts du droit des successions et des pratiques juridiques qui y sont liées. Edition mise à jour au 1er janvier 1998. Avec une partie consacrée au droit fiscal.texte imprimé
Frédéric Lucet, Auteur ; Bernard Vareille, Auteur | Paris : Dalloz | Mémentos Dalloz, ISSN 0768-1003 | 2001Présente de façon précise le droit patrimonial de la famille : les régimes matrimoniaux (régime primaire, régime légal, régimes conventionnels) ; les libéralités (étude générale, analyse particulière) ; les successions (principes de répartition,[...]texte imprimé
Un exposé sur le droit des successions et le droit des libéralités français : conditions de succession, dévolution de l'option successorale, exercice de l'option successorale, indivision et partage. Il est suivi de sept cas pratiques accompagnés[...]texte imprimé
Exposé en trois parties de ce mode d'acquisition et de transmission de la propriété : les dispositions à titre gratuit (liberté de disposer, aptitude à recevoir) ; les libéralités par testament (du vivant du testateur et à son décès) ; les libér[...]texte imprimé
Le droit patrimonial de la famille est constitué par l'ensemble des règles d'ordre pécuniaire régissant les rapports de famille. En plus de sa fonction normative, le droit patrimonial de la famille a vocation à assurer une fonction organisatrice.texte imprimé
Un exposé complet du droit positif en droit patrimonial de la famille qui décrit l'ensemble des règles qui le constituent, leurs difficultés et leurs incertitudes d'application, tout en fournissant des illustrations pratiques permettant d'organi[...]texte imprimé
Un exposé complet du droit positif en droit patrimonial de la famille qui décrit l'ensemble des règles qui le constituent, leurs difficultés et leurs incertitudes d'application, tout en fournissant des illustrations pratiques permettant d'organi[...]