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4 recherche sur le mot-clé 'juges de paix'
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Claude Coquard, Auteur ; Claudine Coquard, Auteur | Clermont-Ferrand : Presses universitaires Blaise Pascal | Histoires croisées | 2001La justice de paix de deux cantons de l'Allier, Ébreuil et Bellenaves, qui redonne vie aux anonymes des campagnes bourbonnaises à l'époque de la Révolution française. Au fil des audiences, toute une société se révèle, et se reconstitue un tissu [...]![]()
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Jean-Pierre Nandrin, Auteur | Bruxelles : Publications des Facultés universitaires Saint-Louis | Histoire | 1998Etude consacrée à la mise en place progressive de la justice de paix aux premiers temps de l'indépendance belge.![]()
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ASSOCIATION NATIONALE DES JUGES D'INSTANCE, Éditeur scientifique ; UNION ROYALE DES JUGES DE PAIX ET DE POLICE DE BELGIQUE, Éditeur scientifique ; ECOLE NATIONALE DE LA MAGISTRATURE, Éditeur scientifique | Bordeaux (Gironde) : Ecole nationale de la magistrature | Activités d'études et de recherches, ISSN 1158-3894 | 1999Les diverses contributions tentent de répondre à ces trois questions : que recouvre le concept de proximité appliqué à la justice ? Le traitement de ces contentieux relève-t-il toujours du modèle traditionnel du juge de paix, ou peut-il être co[...]![]()
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Jacques-Guy Petit, Metteur en scène, réalisateur ; GROUPEMENT D'INTÉRÊT PUBLIC MISSION DE RECHERCHE DROIT ET JUSTICE, Éditeur scientifique | Paris : PUF | Droit et justice, ISSN 1296-0659 | 2003Etudie la justice de paix, innovation révolutionnaire qui a éxisté dans chaque canton entre 1790 et 1958. Examine sur la durée, cette justice rapide, destinée à désamorcer les conflits et éviter les longues procédures, du point de vue des compét[...]