GEOTRUST SSL CERTIFICATE
Résultat de la recherche
9 recherche sur le mot-clé 'impôt sur la fortune'
![](./images/expand_all.gif)
![](./images/collapse_all.gif)
![Imprimer la page de recherche courante...](./images/print.gif)
![Tris disponibles](./images/orderby_az.gif)
![]()
texte imprimé
Jean-Yves Mercier, Auteur | Levallois-Perret (Hauts-de-Seine) : F. Lefebvre | Dossiers pratiques Francis Lefebvre, ISSN 1159-8700 | 2006Ce guide est consacré au régime des droits sociaux au regard de l'ISF et des droits de mutation à titre gratuit. Il examine les mesures d'incitation fiscale résultant de la loi Dutreil du 1er août 2003 et des textes en faveur de la détention et [...]![]()
texte imprimé
Toutes les instructions officielles sur l'impôt solidarité sur la fortune, accompagnées de la jurisprudence, d'observations pratiques et de références utiles.![]()
texte imprimé
Levallois-Perret (Hauts-de-Seine) : F. Lefebvre Dossiers pratiques Francis Lefebvre, ISSN 1159-8700 2003Présente toutes les règles relatives à l'impôt de solidarité sur la fortune, aux successions et aux donations. Prend en compte les changements dus à la loi du 1er août 2003 pour l'initiative économique (dite loi Dutreil).![]()
texte imprimé
A pour objectif d'aider le particulier, le créateur ou le chef d'entreprise à prendre les bonnes décisions pour constituer une SCI (Société civile immobilière), la gérer, la transmettre ou en prévoir la sortie : avantages qu'elle présente pour l[...]![]()
texte imprimé
Le champ d'application, l'assiette de l'impôt, les biens professionnels exonérés, l'évaluation des biens, la déduction des dettes, la déclaration et le paiement de l'impôt de solidarité sur la fortune.![]()
texte imprimé
Tient compte de la réforme fiscale du 21 décembre 2001, présente les sources du droit fiscal et la jurisprudence de la Cour de justice des CE et de celle des juridictions administratives luxembourgeoises.![]()
texte imprimé
Rédigé de façon pédagogique à partir d'un cours dispensé à des étudiants de troisième cycle en gestion du patrimoine, cet ouvrage présente les différentes facettes de l'impôt sur la fortune, ainsi que les méthodes possibles de réduction. Analyse[...]![]()
texte imprimé
Expose les stratégies susceptibles de diminuer l'impact de l'ISF, en agissant soit sur le mode de détention des biens, soit sur le montant des revenus susceptibles d'optimiser le rendement du bouclier fiscal.![]()
texte imprimé
Bruxelles : De Boeck 1997Au sommaire notamment : mesure, distribution et redistribution du patrimoine (Christian Valenduc) ; l'impôt sur la fortune en France ou comment taxer les puissances d'argent (Anne Gaudillat) ; imposer le patrimoine ? (Marcel Gérard).