GEOTRUST SSL CERTIFICATE
Résultat de la recherche
13 recherche sur le mot-clé 'fondations (droit)'
![](./images/expand_all.gif)
![](./images/collapse_all.gif)
![Imprimer la page de recherche courante...](./images/print.gif)
![Tris disponibles](./images/orderby_az.gif)
![]()
texte imprimé
Elie Alfandari, Metteur en scène, réalisateur ; Philippe-Henri Dutheil, Éditeur scientifique | Lyon : Juris-service | Dalloz Professionnels | 2004Ouvrage de référence (avec2 mises à jour par an) détaillant les principes généraux du droit associatif : vie juridique de l'association, fonctionnement, activités, l'association employeur, comptabilité et régime fiscal. Examine en deuxième parti[...]![]()
texte imprimé
La situation juridique des associations et des fondations dans les pays d'Europe centrale et orientale, et en particulier leurs conditions de création et de fonctionnement, leurs buts et leur statut fiscal.![]()
texte imprimé
Editions Francis Lefebvre, Auteur | Levallois-Perret (Hauts-de-Seine) : F. Lefebvre | Mémento pratique Francis Lefebvre | 2006Examine les règles communes à toutes les associations (humanitaires, sportives, etc.) puis développe les règles spécifiques à chacune d'elles. Aborde également le droit des fondations et des congrégations. Ces analyses sont complétées de dossier[...]![]()
texte imprimé
Suzanne Lannerée, Auteur | Héricy (Seine-et-Marne) : Puits fleuri | Le Conseiller juridique pour tous, ISSN 0414-6492 | 2004Présente les règles concernant la vie des associations (associations loi 1901, déclarées et non déclarées, reconnues d'utilité publique, congrégations religieuses) et des fondations (d'entreprises ou reconnues d'utilité publique). Eclaire les as[...]![]()
texte imprimé
Après avoir exposé les règles qui régissent traditionnelement les fondations en Suisse, propose une nouvelle approche de leur concept juridique qui permettrait de répondre aux nouvelles formes de celles-ci (fondations économiques notamment).![]()
texte imprimé
Marie Cornu, Metteur en scène, réalisateur ; Jérôme Fromageau, Metteur en scène, réalisateur | Paris : L'Harmattan | Droit du patrimoine culturel et naturel | 2000En matière de gestion du patrimoine culturel et naturel, on distingue le trust anglo-saxon de la fondation. L'ouvrage a pour but d'étudier ces deux structures en parcourant un certain nombre de législations (droits français, anglais, américain..[...]![]()
texte imprimé
Aborde les nouvelles dispositions juridiques et les formalités pratiques relatives aux fondations, régies par la loi du 23 juillet 1987, et aux fondations d'entreprises, créées par la loi du 4 juillet 1990.![]()
texte imprimé
Présentation du fonctionnement et du régime juridique et fiscal des fondations d'intérêt public et d'entreprise. A jour de la loi du 1er août 2003.![]()
texte imprimé
Christophe Boeraeve, Auteur ; Robert Dasnois, Auteur ; Véronique Mélotte, Auteur | Liège (Belgique) : Ed. des Chambres de commerce et d'industrie de Wallonie | Guide pratique | 2004Fait le point sur la réforme apportée à la loi sur les ASBL, les AISBL et les fondations dans le but d'assister les administrateurs d'associations à garantir la sécurité juridique, fiscale et comptable à celles-ci.![]()
texte imprimé
Donne accès à la loi n°2003-709 du 1er août 2003 relative au mécénat, aux associations et fondations qui encourage le développement du mécénat (particuliers et entreprises) et celui des fondations par des allègements fiscaux. Présente les modifi[...]