GEOTRUST SSL CERTIFICATE
Résultat de la recherche
9 recherche sur le mot-clé 'fonctionnaires communaux'
![](./images/expand_all.gif)
![](./images/collapse_all.gif)
![Imprimer la page de recherche courante...](./images/print.gif)
![Tris disponibles](./images/orderby_az.gif)
![]()
texte imprimé
Analyse exhaustive des tâches du secrétaire de mairie.![]()
texte imprimé
Par décret n°86-1043 du 18 septembre 1986, l'article R. 250-1 du Code de la route permet aux communes de désigner des agents chargés de la surveillance de la voie publique. Cet ouvrage analyse les règles applicables aux agents des communes charg[...]![]()
texte imprimé
INSTITUT NATIONAL DE LA STATISTIQUE ET DES ÉTUDES ÉCONOMIQUES, Auteur ; Dominique Quarré, Secrétaire | Paris : INSEE | INSEE résultats | 1998Ce recueil décrit du point de vue employeurs, les collectivités territoriales de métropole et des DOM : catégories juridiques, services rendus, implantation géographique, effectifs.![]()
texte imprimé
INSTITUT NATIONAL DE LA STATISTIQUE ET DES ÉTUDES ÉCONOMIQUES, Auteur ; Dominique Quarré, Secrétaire | Paris : INSEE | INSEE résultats | 1998Ce deuxième tome chiffre le nombre d'agents des collectivités territoriales de métropole et des DOM au 31.12.1995 à 1.323.400, chiffre qui ne prend pas en compte les emplois solidarité, les organismes d'action locale et les services industriels [...]![]()
texte imprimé
INSTITUT NATIONAL DE LA STATISTIQUE ET DES ÉTUDES ÉCONOMIQUES, Auteur ; Marie-Hélène Kerouanton, Secrétaire ; Dominique Quarré, Secrétaire | Paris : INSEE | INSEE résultats | 2002Enquête annuelle sur les effectifs employés par les collectivités territoriales ventilés selon trois critères principaux, sexe, statut et condition d'emploi.![]()
texte imprimé
Jean-Claude Rigault, Auteur | Héricy (Seine-et-Marne) : Puits fleuri | Le Conseiller juridique pour tous, ISSN 0414-6492 | 2003Présente les 3 formes d'EPCI : communauté de communes, communauté d'agglomération, communauté urbaine, créées par la loi du 19 juillet 1999, dite loi de renforcement et de simplification de la coopération intercommunale. Fait également le point [...]![]()
texte imprimé
Eric Landot, Auteur ; Olivier Coudray, Auteur | Voiron (Isère) : Territorial | L'essentiel sur... | 2005A jour de la loi du 13 août 2004, ce guide aborde la question du transfert des agents de la fonction publique vers la communauté créée ou transformée : quels agents transférer, comment le faire et avec quel statut.![]()
texte imprimé
Pour les étudiants et les professionnels, des méthodes pour synthétiser un cours ou une documentation touffue. Comporte un chapitre destiné aux formateurs et enseignants.![]()
texte imprimé
Bernard Betsch, Auteur | Montreuil (Seine-Saint-Denis) : Ed. du Papyrus | Fonctions territoriales | 2002Variété et complexité de la fonction de directeur général des services communaux, dispositions statutaires, missions et environnement juridique dans lequel il évolue.