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3 recherche sur le mot-clé 'extinction de l'obligation'
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Issue d'une thèse de doctorat, cet ouvrage analyse la notion de caducité dans le droit des obligations. L'étude se propose de cerner les contours de la notion et d'en reconstruire le régime juridique. L'analyse de la notion permet d'en révéler l[...]![]()
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Marie-Eve Pancrazi-Tian, Auteur ; Université d'Aix-Marseille 2, Éditeur scientifique | Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) : Presses universitaires d'Aix-Marseille | 1996En deux parties : la protection judiciaire du lien contractuel menacé d'invalidation; la protection judiciaire du lien contractuel menacé d'extinction.![]()
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Céline Bloud-Rey, Auteur | Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) : Presses universitaires d'Aix-Marseille | Institut de droit des affaires, ISSN 1638-914X | 2003Lève l'ambiguïté sur la nature du terme et pose sa notion unitaire dans le contrat. Examine les caractéristiques essentielles du terme à savoir ses caractères "certain" et "raisonnable" ainsi que sa nature juridique et ses effets dans le contrat[...]