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8 recherche sur le mot-clé 'droits d'auteur'
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Agnès Lucas-Schloetter, Auteur ; UNIVERSITÉ PAUL CÉZANNE, Éditeur scientifique | Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) : Presses universitaires d'Aix-Marseille | 2002Le droit moral est considéré, tant en France qu'en Allemagne, comme un droit de la personnalité, certes spécifique, mais dont la parenté avec les autres prérogatives de la catégorie n'est pas remise en cause.![]()
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Troisième rapport de la Commission permanente de contrôle des sociétés de perception et de répartition des droits. Procède à l'étude de l'évolution des flux financiers relatifs à la gestion collective des droits d'auteur et des droits voisins de[...]![]()
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Hélène Théocharopoulou, Auteur | Paris : LGDJ | Bibliothèque de science financière, ISSN 0520-044X | 2002Aborde les politiques fiscales du droit d'auteur en France et en Grèce, qui doivent maintenir un équilibre entre la promotion de la culture et une politique soumise à des contraintes financières. Il ressort de l'étude comparée que le droit franç[...]![]()
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ASSOCIATION HENRI CAPITANT (2003), Auteur | Paris : Dalloz | Thèmes et commentaires, ISSN 1255-1155 | 2005Série de contributions faisant le point sur le droit à l'image et sur celui de l'image. Les articles analysent le droit de la personne sur son image, le droit du propriétaire sur l'image de ses biens ou l'image des biens publics. D'autres auteur[...]![]()
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Permet de comprendre les fondements du droit de la propriété artistique ainsi que son évolution récente. Explique les notions relatives au droit d'auteur (les oeuvres, les auteurs, les droits) ainsi que celles des droits voisins (droits des arti[...]![]()
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Analyse des règles de droit interne et international régissant le droit d'auteur ainsi que les droits accordés aux artistes interprètes, aux producteurs de phonogrammes et aux entreprises de radiodiffusion. Prend en compte les nouveaux outils in[...]![]()
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L'auteur, directeur de la SACEM pendant 40 ans, retrace le fonctionnement de cette institution, afin d'éclairer la gestion des oeuvres musicales à laquelle cette société est dédiée. A travers des histoires vécues et des anecdotes, il explique co[...]![]()
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Renseigne sur les droits d'auteur : origine, durée de protection, écrits concernés, protection de la contrefaçon ou du plagiat, droits dans les contrats, rémunération. Précise les obligations de l'auteur à l'égard de l'éditeur, celles de l'édite[...]