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110 recherche sur le mot-clé 'droit privé'
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Comprend les 2 titres Intégrale des Codes et Jurisprudence de la Cour de cassation, la Base Tribunaux et les multiformulaires.texte imprimé
Expose l'ordre constitutionnel allemand et notamment les droits et libertés fondamentales ; l'organisation juridictionnelle de la RFA ; le droit matériel (notamment le droit des obligations, droit de la famille et droit des affaires).texte imprimé
Expose les règles fondamentales du droit, dont la connaissance est indispensable aux étudiants des filières technologiques et constitue le préalable à tout approfondisement spécialisé. Chaque développement est illustré par de nombreux exemples e[...]texte imprimé
Dans cet ouvrage, qui se veut le compagnon de route de l'étudiant de premier cycle, l'auteur fait partager ses passions et livre sa méthode. Comment prendre un cours en notes, faire une recherche à la bibliothèque? Comment résoudre un cas pratiq[...]texte imprimé
Présente les notions essentielles du droit, ordonnées selon 9 thèmes fondamentaux.texte imprimé
Un historique de ce droit privé issu de l'époque romaine, abordant les personnes, les biens et enfin les obligations. Sont exclues de cette étude, les sources du droit privé et de la procédure.texte imprimé
Au sommaire, pour le droit privé : Existence et fondement de l'action "de in rem-verso", Conditions du succès de l'action "de in rem verso", Santions de l'enrichissement sans cause; pour le droit administratif : Principe de l'enrichissement sans[...]texte imprimé
Seules les branches principales du droit privé sont présentées : droit civil, droit commercial et des sociétés, droit du travail, procédure civile, droit international privé.texte imprimé
Le droit peut s'attacher à tirer les conséquences du doute. Il permet alors à celui qui a éprouvé un doute de s'en prévaloir pour justifier certaines actions. Le doute est donc un droit toujours à construire.texte imprimé
Si le droit allemand est, à juste titre, réputé d'accès difficile pour un juriste français, la prise en compte par l'auteur de "l'arrière-plan culturel" du lecteur, le recours à de nombreux exemples et la traduction d'extraits de décisions juris[...]