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12 recherche sur le mot-clé 'droit forestier'
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Une vision globale du droit applicable en ce domaine : des renseignements pratiques, une approche des problèmes théoriques, référence à plus de 400 jurisprudences.![]()
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Michel Lamotte, Secrétaire ; Gatien Meunier, Secrétaire | La Baule (Loire-Atlantique) : La Baule | 1995![]()
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Recueil de textes officiels.![]()
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Louis Lorvellec, Éditeur scientifique ; Isabelle Couturier, Éditeur scientifique | Paris : Dalloz | Codes Dalloz, ISSN 0768-1860 | 2003Rassemble l'ensemble du code rural et du code forestier, à l'exception du droit de la nature (eaux, espaces naturels, chasse, pêche). A jour notamment des nouveaux livre II (santé publique vétérinaire et protection des végétaux) et VII (disposit[...]![]()
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A jour des nouveaux livres réglementaires II (Animaux et végétaux) et VI (Productions et marchés). Avec un appendice recentré sur les grands thèmes du droit rural moderne (développement rural, environnement, qualité des produits) et intégrant le[...]![]()
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A jour des nouveaux livres réglementaires II (Animaux et végétaux) et VI (Productions et marchés). Avec un appendice recentré sur les grands thèmes du droit rural moderne (développement rural, environnement, qualité des produits) et intégrant le[...]![]()
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Marie Cornu, Metteur en scène, réalisateur ; Jérôme Fromageau, Metteur en scène, réalisateur ; SOCIÉTÉ FRANÇAISE POUR LE DROIT DE L'ENVIRONNEMENT, Éditeur scientifique | Paris : L'Harmattan | Droit du patrimoine culturel et naturel | 2004Réunit des textes sur les aspects internationaux et communautaires de la protection de la forêt. Compare les politiques forestières de l'Allemagne, de l'Espagne, de la Finlande et de l'Italie.![]()
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AGENCE FRANCOPHONE POUR L'ENSEIGNEMENT SUPERIEUR ET LA RECHERCHE (2001), Auteur ; Michel Prieur, Metteur en scène, réalisateur ; Stéphane Doumbé-Billé, Éditeur scientifique ; UNIVERSITÉ DE LIMOGES, Éditeur scientifique | Bruxelles : Bruylant | Universités francophones | 1996Des juristes francophones de nombreux pays, principalement d'Afrique, abordent, sous un angle national ou international, le régime juridique des forêts, les institutions de gestion, les aspects institutionnels et financiers de la protection des [...]![]()
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Bruno Cinotti, Auteur | [S. l.] : Ecole nationale du génie rural des eaux et des forêts de Nancy | 1998Regroupe les lois et réglements qui régissent les forêts en France. Détaille les personnels concernés, leurs compétences judiciaires, la façon de constater une infraction, les peines encourues, les procédures à respecter.![]()
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Marie Cornu, Metteur en scène, réalisateur ; Jérôme Fromageau, Metteur en scène, réalisateur ; SOCIÉTÉ FRANÇAISE POUR LE DROIT DE L'ENVIRONNEMENT, Éditeur scientifique | Paris : L'Harmattan | Droit du patrimoine culturel et naturel | 2004La forêt en France est aujourd'hui l'objet de nombreuses attentes : large accès au public, diversité biologique importante et sylviculture productive. Cet ouvrage fait le point sur le droit français qui tente d'orchestrer ces différentes attentes.