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349 recherche sur le mot-clé 'droit européen'
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Piet Jan Slot, Auteur ; Walter Van Gerven, Auteur | Paris : Pedone | Institut des hautes études internationales de Paris | 1998Les dispositions institutionnelles de l'Union économique et monétaire, le rôle du juge et du législateur dans le développement du droit communautaire et de celui des Etats membres, la jurisprudence récente de la Cour de Justice des Communautés e[...]![]()
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Cet ouvrage constitue une des premières tentatives de systématisation de la jurisprudence consécutive à l'arrêt emblématique du 5 février 1963 concernant le droit communautaire. Il s'attache à montrer la dichotomie des sources du droit européen,[...]![]()
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Massimo C. Bianca, Metteur en scène, réalisateur ; Stefan Grundmann, Metteur en scène, réalisateur ; Sophie Stijns, Metteur en scène, réalisateur | Bruxelles : Bruylant | 2004Un commentaire des nouvelles dispositions législatives relatives à certains aspects de la vente et des garanties sur les biens de consommation instaurées par la directive 1999-44-CE du 25 mai 1999. Cette directive vise à établir un socle commun [...]![]()
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Jacqueline Dutheil de La Rochère, Auteur | Paris : Hachette Supérieur | Droit, sciences politiques | 2006Présente l'état de la législation européenne dans tous les domaines de compétence de l'Union en intégrant l'ensemble des réglements et directives intervenus depuis 2001 et tout particulièrement les nombreuses évolutions du droit de la concurrenc[...]![]()
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Jean-François Neuray, Éditeur scientifique ; ASSOCIATION BELGE POUR LE DROIT DE L'ENVIRONNEMENT, Éditeur scientifique | Bruxelles : Bruylant | 2005Issues d'un colloque tenu à l'Université de Liège en décembre 2004, ces contributions présentent la directive européenne 2000-60-CE, abordent les modalités de transposition en régions flamande et wallonne, aux Pays-Bas et en France.![]()
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Evoque l'environnemnt institutionnel et juridique des communautés européennes, avec les organisations garantes de la sécurité, le système de protection des droits de l'homme, la coopération économique, scientifique et technologique en Europe et [...]![]()
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Exposé du traité sur l'Union européenne et les modifications intervenues dans le droit de la Communauté européenne, nouvelle appellation de la Communauté économique européenne, état actuel du droit communautaire, incluant les perspectives qui s'[...]![]()
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CONGRÈS INTERNATIONAL DE DROIT COMPARÉ (2002), Auteur ; Georges Chatillion, Auteur | Bruxelles : Bruylant | Académie internationale de droit comparé | 2000Rassemble des travaux en matière de droit européen comparé sur l'Internet, confronte les législations nationales et les réflexions des jurisconsultes sur la question.![]()
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Traite de la politique de concurrence dans l'intégration européenne, du droit des ententes et des abus de position dominante, de la procédure de mise en oeuvre des articles 81 et 82, de l'impact du droit européen sur les droits de propriété inte[...]![]()
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Issue d'une thèse soutenue en 2004, cette étude porte sur les relations, dans les droits français, allemand, anglais et italien, entre le droit européen de la consommation et le droit des contrats, démontrant leur influence réciproque.