GEOTRUST SSL CERTIFICATE
Résultat de la recherche
5 recherche sur le mot-clé 'droit de reproduction'
![](./images/expand_all.gif)
![](./images/collapse_all.gif)
![Imprimer la page de recherche courante...](./images/print.gif)
![Tris disponibles](./images/orderby_az.gif)
![]()
texte imprimé
Expose les régimes juridiques internes et le régime international du contrat d'exploitation du droit de propriété littéraire et étudie divers systèmes juridiques.![]()
texte imprimé
Séverine Dusollier, Éditeur scientifique | Bruxelles : Bruylant | Cahiers du Centre de recherches Informatique et droit | 2001Depuis que la société de l'information se développe, le droit de la propriété intellectuelle a dû s'adapter à la nouvelle donne. D'une part, la notion d'oeuvre s'est étendue dans son interprétation. D'autre part, la protection des oeuvres s'est [...]![]()
texte imprimé
Gabriel de Broglie, Auteur | Paris : PUF | Cahier des sciences morales et politiques, ISSN 1624-2165 | 2001Analyse les incidences sur le droit d'auteur et les droits voisins de ce nouveau moyen de communication et de diffusion. Dresse un état des lieux du respect du droit dans les nouvelles technologies de l'information.![]()
texte imprimé
Elise Arfi, Auteur ; Institut de recherche en propriété intellectuelle Henri Desbois, Éditeur scientifique | Paris : Litec | 2005Issue d'une thèse, une étude des rapports entre l'entreprise et le droit d'auteur, permettant de réfléchir sur le concept d'entreprise-groupement rassemblé dans un but déterminé et ses rapports avec la personnalité morale. E. Arfi explore les cr[...]![]()
texte imprimé
CENTRE REGIONAL DE DOCUMENTATION PEDAGOGIQUE, Auteur | Lyon : CRDP de Lyon | Guide pour, ISSN 1253-8329 | 1995Résume la législation relative à la reproduction vidéo et donne des pistes d'utilisations pédagogiques d'enregistrements de documents originaux en anglais.