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114 recherche sur le mot-clé 'droit d'auteur'
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Expose les régimes juridiques internes et le régime international du contrat d'exploitation du droit de propriété littéraire et étudie divers systèmes juridiques.texte imprimé
Frédéric Rideau, Auteur ; SOCIÉTÉ FRANÇAISE DE PUBLICATION DE TEXTES EN HISTOIRE JURIDIQUE, Éditeur scientifique | Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) : Presses universitaires d'Aix-Marseille | Histoire du droit | 2004Etude historique comparative de la propriété littéraire en France et en Angleterre. Traite des privilèges d'édition des libraires-imprimeurs, de la prise en compte de l'auteur dès le XVIe siècle et de l'émergence de l'auteur propriétaire jusqu'a[...]texte imprimé
Quel est le statut social de l'écrivain, sa légitimité, sa liberté, son rôle ? L'Etat doit-il lui venir en aide ? De quelle façon ? L'auteur propose une réflexion sur le métier d'écrivain et sur le droit de prêt en bibliothèque.texte imprimé
Alain Strowel, Auteur | Bruxelles : Bruylant | Bibliothèque de la Faculté de droit de l'Université catholique de Louvain, ISSN 1378-448X | 1993On oppose souvent le droit d'auteur et le copyright, autrement dit la conception civiliste et l'approche du "common law" en matière de protection des oeuvres de l'esprit. La remise en cause du discours doctrinal passe ici par une approche compar[...]texte imprimé
Christophe Geiger, Auteur ; INSTITUT DE RECHERCHE EN PROPRIETE INDUSTRIELLE HENRI DESBOIS, Éditeur scientifique | Paris : Litec | Le droit des affaires, ISSN 0768-2972 | 2004Comment équiliber la tension qui existe entre le droit d'auteur et le droit du public à l'information ? Après l'équilibre trouvé entre les intérêts en présence grâce à la dimension sociale donnée au droit d'auteur, l'extension récente du champs [...]texte imprimé
Alain Strowel, Metteur en scène, réalisateur ; François Tulkens, Metteur en scène, réalisateur | Bruxelles : Larcier | 2006Ces juristes venus d'horizons divers, de disciplines différentes et de continents distincts, s'interrogent sur le point commun qui peut exister entre la protection des droits privés sur une oeuvre protégée et les règles garantissant la liberté, [...]texte imprimé
Montre l'évolution de cette discipline qui intègre désormais des créations dans des domaines aussi divers que la publicité, les logiciels ou les banques de données.texte imprimé
Rassemble les communications d'un colloque relatif aux conséquences de la loi de 1994 sur le droit d'auteur et ses droits voisins en Belgique. Montre que cette loi n'a pas comblé les attentes et tous les vides juridiques. Sans cesse modifiée, el[...]texte imprimé
Aborde le droit d'auteur et le copyright sous la forme de 430 entrées terminologiques et comparatives correspondant aux droits français, belge, anglais, américain, canadien, international et communautaire. Permet de remarquer les points de conve[...]texte imprimé
Yves Alix, Metteur en scène, réalisateur | Paris : Electre-Ed. du Cercle de la Librairie | Bibliothèques, ISSN 0184-0886 | 2000Etudie le cadre législatif et réglementaire du droit d'auteur avec un panorama général de la propriété littéraire et artistique et une analyse de la protection harmonisée du droit d'auteur dans l'Europe communautaire. Puis présente le statut de [...]