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8 recherche sur le mot-clé 'droit aérien'
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Recueil de textes officiels régissant l'aviation civile.texte imprimé
Après des notions juridiques de base, présente le droit aérien en 23 thèmes : la convention de Varsovie, la notion d'aéronef, le transport gratuit, le transport onéreux, la faute en droit aérien, les accidents et les incidents aériens, l'abordag[...]texte imprimé
Nicolas Loukakos, Auteur ; Arnaud Cabanes, Auteur | Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) : Libr. de l'Université d'Aix-en-Provence | 1999Compilation de textes régissant le monde aéronautique. Après une introduction générale sur les sources du droit aérien, présente, par thèmes, les textes les plus utiles aux juristes et professionnels du transport. Les thèmes sont classés dans l'[...]texte imprimé
Jacques Naveau, Auteur ; Marc Godfroid, Auteur | Bruxelles : Bruylant | Précis de la Faculté de droit de l'Université libre de Bruxelles | 1988Ouvrage didactique sur le droit aérien public et privé international, par deux professeurs de la Faculté de Bruxelles.texte imprimé
Nicolas Loukakos, Auteur ; Claude Guibert, Auteur | Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) : Libr. de l'Université d'Aix-en-Provence | 2000Guide pratique du droit aérien élaboré par des navigants professionnels pour des professionnels utilisateurs, dans le cadre de leur métier. La matière première vient du Code de l'aviation civile, des arrêtés et décrets pris pour son application,[...]texte imprimé
L'idée directrice qui inspire l'auteur est que les relations aériennes ne sont qu'une composante de l'ensemble des relations internationales. Ce qui peut paraître une évidence méritait d'être démontré.texte imprimé
Tient compte de l'évolution considérable du droit en ce domaine : prédominance du droit international, droit des Etats-Unis et impact de l'évolution technique sur le droit conventionnel.texte imprimé
Michel de Juglart, Auteur ; Emmanuel Du Pontavice, Auteur ; Jacqueline Dutheil de La Rochère, Auteur ; GgeorgetteM. Miller, Auteur | Paris : LGDJ | 1992Consacré principalement à la limitation de la réparation dans le transport aérien, des parties au procès, de la compétence juridictionnelle et de la prescription de l'action ainsi que de la responsabilité des préposés du transporteur.