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6 recherche sur le mot-clé 'délai (droit)'
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L'étude de la théorie générale de la célérité est nécessaire pour appréhender les conséquences de cette notion sur l'ensemble du droit processuel. Devenue une notion juridique, la célérité de la procédure juridictionnelle est néanmoins soumise à[...]![]()
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Se divise en cinq parties : repères procéduraux, régime de droit commun, régimes spécifiques ou spéciaux, délais liés à des prescriptions, délais de recours aux fins d'exécution ou de contestation.![]()
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Jean-Marie Coulon, Metteur en scène, réalisateur ; Marie-Anne Frison-Roche, Metteur en scène, réalisateur | Paris : Dalloz | Thèmes et commentaires, ISSN 1255-1155 | 1996Pour concrétiser l'idée d'un juste temps dans le procès, il faut aligner les chiffres, parler d'informatisation, réfléchir sur l'aide à la décision. Pour construire un meilleur rapport du temps et de la procédure, il faut distinguer selon les ma[...]![]()
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Issue d'une thèse soutenue à Paris II, cette étude de droit privé romain analyse le rapport de force entre droit et temps. Elle montre qu'il existe des cas où le droit ne peut se soustraire à l'influence du temps (consolidation et destruction) e[...]![]()
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Montre quel rôle joue le temps dans l'investigation pénale : à la fois condition d'efficacité de la procédure mais aussi instrument de sauvegarde des droits de l'individu.![]()
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ENTRETIENS D'AGUESSEAU (2004), Auteur ; Simone Gaboriau, Metteur en scène, réalisateur ; Hélène Pauliat, Metteur en scène, réalisateur | Limoges : PULIM | 2005Réflexions sur la problématique du temps dans le droit, notamment dans les lois et dans l'application de la justice.