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10 recherche sur le mot-clé 'contrats informatiques'
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Une approche des étapes des contrats informatiques au sein des contrats spéciaux, tant dans l'élaboration du texte (négociations et contrats préparatoires...) que dans sa réalisation (analyse des contrats de fourniture de matériel...). Les contr[...]texte imprimé
Originalité des contrats informatiques au sein des contrats spéciaux, tant dans l'élaboration du texte (négociations et contrats préparatoires...) que dans sa réalisation (analyse des contrats de fourniture de matériel...). Les contrats relatifs[...]texte imprimé
Originalité des contrats informatiques au sein des contrats spéciaux, tant dans l'élaboration du texte (négociations et contrats préparatoires...) que dans sa réalisation (analyse des contrats de fourniture de matériel...). Les contrats relatifs[...]texte imprimé
Cet ouvrage présente les schémas juridiques relatifs aux contrats informatiques : formation, exécution et rupture des engagements.texte imprimé
Guide pratique d'aide à l'établissement d'un appel d'offre, il donne une méthode et des conseils de rédaction. Le modèle proposé est général. Seul le cahier des charges techniques est spécifique au domaine informatique. L'ouvrage décrit l'organi[...]texte imprimé
Denis Alland, Auteur ; Dominique Berlin, Auteur ; François Bloch, Auteur ; Catherine Delarc, Éditeur scientifique | Paris : Moniteur | Guides juridiques, ISSN 1625-8592 | 2006Les collectivités ont vu leurs compétences en matière de communications électroniques se développer. Elles sont amenées à appréhender cette nouvelle mission en choisissant et gérant les contrats adaptés aux développements des communications élec[...]texte imprimé
Aborde les diverses relations entre l'informatique et le droit contractuel. Examine ainsi les aspects contractuels de l'informatisation à des fins internes. Analyse ensuite la communication électronique par le biais des réseaux.texte imprimé
Etudie l'ensemble des contrats relatifs à l'informatique, de façon théorique et pratique, avec clarté, en trois parties : la préparation de l'informatisation, sa réalisation et enfin son environnement (avec notamment la maintenance, la formation[...]texte imprimé
Hubert Bitan, Auteur | Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) : Presses universitaires d'Aix-Marseille | 1996La définition de l'obligation de délivrance et le régime juridique de l'obligation de délivrance du logiciel.texte imprimé
Met en relief l'originalité des contrats informatiques au sein des contrats spéciaux tant sur le plan de l'élaboration du contrat (négociations et contrats préparatoires...), que sur celui de sa réalisation (analyse des contrats de fourniture de[...]