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11 recherche sur le mot-clé 'contrats d'entreprise'
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Afin d'apporter un éclairage sur la relation contractuelle entre maître d'oeuvre et maître d'ouvrage pour la réalisation de projets de tous types, l'auteur fait partager son expérience et expose de façon simple les pièges à éviter lors de l'élab[...]![]()
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Tony Andréani, Metteur en scène, réalisateur ; Jean-François Gaudeaux, Metteur en scène, réalisateur ; Didier Naud, Metteur en scène, réalisateur | Paris : L'Harmattan | 1996Les ambitions d'un management participatif, où tout est négociable et où l'autorité cède la place aux contrats, et un bilan critique de cette contractualisation.![]()
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Présentation des différentes causes de survenue des litiges. Expose les procédures pour les éviter et les solutions pour y remédier. Tient compte de la réforme du code des marchés publics 2006.![]()
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Claude Farnoux, Auteur ; Pierre Boudrand, Auteur | Paris : Moniteur | Guides juridiques, ISSN 1625-8592 | 2001S'adresse aux entreprises de T.P., aux chefs de projets et aux conducteurs d'opération, aux services techniques de l'Etat, aux collectivités territoriales, aux ingénieurs qui se préoccupent de plus en plus de l'aspect juridique des contrats qu'i[...]![]()
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Charles Cavallini, Auteur ; Jacques-André Clément, Auteur ; CENTRE DE FORMATION DES PROFESSIONNELS DE LA CONSTRUCTION, Éditeur scientifique | Paris : Moniteur | Les Marchés et leur contrat | 1992Les clauses administratives générales et particulières et vingt documents types, avec le texte intégral de la norme NF P 03.001.![]()
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A chaque situation un contrat type est proposé avec des exemples de clauses différentes et les textes de loi associés. Des informations sur la création, la cession, la dissolution de l'entreprise sont également disponibles.![]()
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Passe en revue tous les types de contrats qu'une entreprise rencontre au cours de son existence : les contrats de société, les contrats de gestion courante, la vente commerciale, les moyens de paiement et leur garantie.![]()
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Analyse des situations les plus concrètes, tant sous l'angle du fond du droit (nature du contrat, environnement européen, prix des travaux, garantie de paiement, réception des travaux...) que sous leur aspect plus procédural (compétence, experti[...]![]()
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Traite des différentes qualifications du contrat d'entreprise selon qu'il tend à la prestation d'un service ou au transfert d'un bien. Distingue le contrat d'entreprise du contrat de vente.![]()
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Paris : Moniteur 2002Analyse les 15 étapes d'un marché privé de la définition des besoins à l'encadrement des responsabilités. Propose des solutions concrètes aux problèmes habituels des intervenants et la jurisprudence essentielle.