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104 recherche sur le mot-clé 'contrat'
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Constitue avec $$Rupture du contrat de travail$$, chez le même éditeur, une étude complète des dispositions régissant les relations contractuelles entre employeurs et salariés. A jour au 1er janvier 1990.![]()
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Une présentation des typologies de la coopération, des accords de coopération, des différentes formes de groupement en vue d'une coopération, de l'insertion de la coopération dans les ordres juridiques. La stabilité est la condition d'une coopér[...]![]()
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Tient compte de l'actualité en droit de l'informatique : dimension européenne, évolution de la jurisprudence en matière de groupe de contrats, audit informatique.![]()
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Hervé Cassan, Metteur en scène, réalisateur | Paris : Economica | Perspectives économiques et juridiques | 1990Une série d'études consacrées aux aspects juridiques et financiers des contrats Nord-Sud.![]()
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S'attache à repenser la règle d'autonomie pour l'adapter aux contrats ayant pour objet l'exploitation d'un droit de propriété industrielle.![]()
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Au sommaire, pour le droit privé : Existence et fondement de l'action "de in rem-verso", Conditions du succès de l'action "de in rem verso", Santions de l'enrichissement sans cause; pour le droit administratif : Principe de l'enrichissement sans[...]![]()
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Après une enquête préliminaire, étudie sous tous ses aspects l'incitation et l'accession à la propriété.![]()
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Traite des accords industriels et commerciaux. A mi-chemin entre le droit et la stratégie, il est destiné aux opérationnels : commerciaux et responsables de ventes.