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6 recherche sur le mot-clé 'conseils municipaux'
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Présente l'ensemble des élus du Calvados, conseillers généraux et maires, avec pour chaque commune, la composition du conseil municipal, les renseignements pratiques indispensables et les richesses architecturales et historiques.![]()
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Répond à toutes les questions que l'on peut se poser sur la vie de la municipalité, les attributions et responsabilités du maire, des adjoints et des conseillers. Un index en annexe facilite la recherche. Un outil efficace pour la prise en charg[...]![]()
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Joël Clérembaux, Auteur | Voiron (Isère) : la Lettre du cadre territorial | Dossier d'experts | 2006Présentation de l'ensemble des règles applicables lors d'une séance de conseil municipal, avec le mode de fonctionnement des assemblées et des exemples de jurisprudence. Propose aussi un modèle de règlement intérieur emprunté à une commune d'un [...]![]()
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Etudie les caractéristiques des membres des conseils municipaux du Québec. Met en évidence la différenciation sociale entre les conseillers et les conseillères, puis analyse leurs perceptions à propos de deux questions d'actualité, soit les fusi[...]![]()
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Jean-Christophe Poirot, Auteur ; Jean-Luc Bailly, Auteur | Voiron (Isère) : Territorial | Collection territoriale, ISSN 1778-5170 | 2005Présente différents aspects de la vie de l'assemblée : huis clos, la démission de mandat, la police de l'assemblée, les droits de l'opposition, le règlement intérieur, etc.![]()
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En une centaine de points, présente le conseil municipal et les règles à respecter. Aborde notamment la convocation du conseil municipal, le calcul du quorum, les questions orales ou le vote au scrutin secret.