GEOTRUST SSL CERTIFICATE
Résultat de la recherche
28 recherche sur le mot-clé 'collectivités locales'
![](./images/expand_all.gif)
![](./images/collapse_all.gif)
![Imprimer la page de recherche courante...](./images/print.gif)
![Tris disponibles](./images/orderby_az.gif)
![]()
texte imprimé
AGENCE DE L'ENVIRONNEMENT ET DE LA MAÎTRISE DE L'ÉNERGIE, Auteur ; ASSOCIATION SCIENTIFIQUE ET TECHNIQUE POUR L'EAU ET L'ENVIRONNEMENT, Auteur ; ECO-EMBALLAGES, Auteur | Angers : ADEME | Connaître pour agir, ISSN 1263-1779 | 2006Guide méthodologique accompagné d'exemples, d'outils pratiques et de références juridiques pour aider les collectivités à rédiger un cahier des charges pour confier à un établissement privé des prestations de tri des déchets.![]()
texte imprimé
Contient l'intégralité du texte du code général des collectivités territoriales et des textes complémentaires ainsi que des articles non abrogés du code des communes. Edition à jour, avec notamment la loi du 30 décembre 2005 de finances pour 200[...]![]()
texte imprimé
Rassemble les récentes modifications des textes législatifs et réglementaires concernant l'organisation et le fonctionnement des communes, des départements, des régions et des établissements publics de coopération.![]()
texte imprimé
En France, depuis 1983, en raison des conséquences des lois de décentralisation, les collectivités territoriales sont devenues des acteurs déterminants du système éducatif. Présente l'ensemble des capacités et des contributions de toutes les cat[...]![]()
texte imprimé
Maryvonne Bonnard, Metteur en scène, réalisateur | Paris : Documentation française | Les Notices de la Documentation française, ISSN 0981-3756 | 2005L'affirmation du rôle et de l'identité des collectivités territoriales a marqué ces 20 dernières années suite aux lois sur la décentralisation. L'ouvrage présente en 28 notices les différents aspects de la vie des collectivités. Chacune est rédi[...]![]()
texte imprimé
Permet de se préparer aux concours administratifs de la fonction publique territoriale. L'ouvrage présente les notions juridiques, institutionnelles et financières applicables aux collectivités territoriales françaises, accompagnées d'exercices [...]![]()
texte imprimé
LABORATOIRE D'ÉTUDES SUR LA RÉFORME ADMINISTRATIVE ET LA DÉCENTRALISATION, Éditeur scientifique ; UNIVERSITÉ FRANÇOIS-RABELAIS, Éditeur scientifique | Tours : Presses universitaires François-Rabelais | Droit | 2005Contributions à un colloque organisé dans le cadre d'un programme européen Balaton, réunissant les universités de Szegzed (Hongrie), de Montpellier et de Tours. Propose des analyses sur le principe de subsidiarité et les rapports entre le droit [...]![]()
texte imprimé
Après avoir exposé les règles de compétence des juridictions administratives, analyse les différents types de contentieux (excès de pouvoir, déféré préfectoral, plein contentieux, contentieux en annulation, en répression, en interprétation, en a[...]![]()
texte imprimé
Un guide à l'attention des collectivités territoriales, par un professionnel de la stratégie communicative, pour les aider dans leur démarche de communication quels que soient leur cible (administrés, entreprises, touristes) et leur budget. Prop[...]![]()
texte imprimé
Bernard Guesnier, Auteur ; Christian Lemaignan, Auteur | Paris : L'Harmattan | Administration et aménagement du territoire, ISSN 1284-604X | 2006Depuis les années 1990, de nouvelles solidarités se manifestent permettant l'insertion économique d'exclus, de plus en plus nombreux. Aujourd'hui, certaines régions ne disposent plus d'activités valorisant le territoire et l'emploi. L'ouvrage mo[...]