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1 recherche sur le mot-clé 'clause attributive de juridiction'
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Aubin Kpoahoun Amoussou, Auteur | Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) : Presses universitaires d'Aix-Marseille | Centre de droit maritime et des transports | 2002L'histoire des clauses attributives de compétence figurant dans les connaissements, comme les développements qui portent suer la loi applicable à la validité de ces clauses, domaine où toutes les solutions ont été envisagées, y incluse l'applica[...]