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2 recherche sur le mot-clé 'cause (droit)'
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Jean-François Van Drooghenbroeck, Auteur | Bruxelles : Bruylant | Bibliothèque de la Faculté de droit de l'Université catholique de Louvain, ISSN 1378-448X | 2004Examine les fondements doctrinaux relatifs à la fonction du juge et à ses pouvoirs, à propos de la théorie de la cause. Le juge doit-il intervenir et requalifier l'objet ou la cause du litige qui est porté devant lui ? L'auteur répond par une ac[...]![]()
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L'objet du contrat est généralement assimilé à l'objet des obligations nées du contrat. Mais cette vision ne suffit pas à rendre compte du but des parties. La thèse redéfinit la notion d'objet, son histoire et les liens qu'elle entretient avec l[...]