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13 recherche sur le mot-clé 'caisses de sécurité sociale'
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Jacques Brouillet, Auteur ; Jean-Christophe Beckensteiner, Auteur ; Alain Lauriac, Auteur | Voiron (Isère) : la Lettre du cadre territorial | Dossier d'experts | 1999Rédigé par des avocats spécialistes en matière de droit social, ce dossier rappelle quelles sont les règles et l'ensemble des éléments sur lesquels peut porter un contrôle URSSAF, y compris le cas particulier des avantages en nature.![]()
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Audrey Attia, Auteur ; Pierre Bonneval, Auteur ; Bénédicte Haon, Auteur | Paris : Maxima | Concrètement que dois-je faire? Les Réponses du conseiller | 1997Apporte des réponses concrètes et pratiques aux particuliers et aux entreprises qui veulent contester auprès des administrations publiques.![]()
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Toute la législation et la jurisprudence la plus récente en matière de contrôle URSSAF, illustrées par des exemples concrets et des pratiques d'entreprises.![]()
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Selon l'auteur, trouver un sens politique au déficit de la Sécurité sociale est une condition pour comprendre les inégalités en France. Il montre que le système de santé dépend moins des besoins des malades que de ceux de la profession médicale,[...]![]()
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Hervé-Georges Bascou, Auteur ; Jany Joué-Degorgue, Auteur ; Jean-Christophe Ranc, Auteur | Paris : Lamy | Agir en connaissance de cause | 1999Les URSSAF assurent : le recouvrement des cotisations d'assurances sociales, d'accident du travail et d'allocations familiales ; le recouvrement de la CSG et de la CRDS assises sur les salaires et sur les revenus professionnels des indépendants [...]![]()
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Jacqueline Ancelin, Auteur ; FRANCE, Éditeur scientifique | Paris : Association pour l'étude de l'histoire de la Sécurité sociale | 2000Retrace, de la période coloniale à aujourd'hui, l'histoire originale de l'action sociale familiale, complément des prestations légales, des Caisses d'allocations familiales des départements d'outre-mer.![]()
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Jean-Paul Barrière, Éditeur scientifique ; Vincent Caradec, Éditeur scientifique ; Vanessa Stettinger, Éditeur scientifique ; UNIVERSITE CHARLES DE GAULLE, Éditeur scientifique ; UNIVERSITÉ CHARLES DE GAULLE, Éditeur scientifique | Villeneuve-d'Ascq (Nord) : Université Charles de Gaulle-Lille III | UL3 Travaux et recherches, ISSN 0989-3849 | 2006Quels sont les liens entre politiques sociales locales et famille ? Comment les politiques sociales influent-elles sur les familles ? Quel est le regard que leur portent celles-ci ?![]()
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Charles Bonifay, Auteur ; FRANCE, Éditeur scientifique | Paris : Association pour l'étude de l'histoire de la Sécurité sociale | 2004Réédition d'un ouvrage publié en 1961. Présente les quinze premières années de mise en place des caisses de sécurité sociale et des caisses d'allocations familiales, entre 1945 et 1960. Montre que les problèmes d'autorité et de personnel restent[...]![]()
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Trois thèmes sont abordés dans ce rapport : la qualité du service rendu aux usagers par les organismes de Sécurité sociale, la politique d'achat pratiquée par les établissements hospitaliers et l'usage du bilan de compétences par les salariés.