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5 recherche sur le mot-clé 'caducité (droit)'
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Souligne la dualité fonctionnelle de la caducité, résultant de la disparition non fautive, totale et définitive d'un élément essentiel à l'exécution de l'acte juridique ou de l'inaction d'une personne (partie ou bénéficiaire) intéressée à l'acte[...]![]()
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Issue d'une thèse de doctorat, cet ouvrage analyse la notion de caducité dans le droit des obligations. L'étude se propose de cerner les contours de la notion et d'en reconstruire le régime juridique. L'analyse de la notion permet d'en révéler l[...]![]()
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Frédéric Garron, Auteur | Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) : Presses universitaires d'Aix-Marseille | Institut de droit des affaires, ISSN 1638-914X | 2000Etudie d'abord la situation juridique de la caducité du contrat (fondement, situations) puis la technique juridique (constation judiciaire, conséquences juridiques).![]()
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Paul-Alain Foriers, Auteur | Bruxelles : Bruylant | Précis de la Faculté de droit de l'Université libre de Bruxelles | 1999Le consentement, la capacité, l'objet et la cause sont conçus comme des éléments essentiels à la formation du contrat. Leur absence ou les vices qui les affectent lors de cette formation sont sanctionnés de nullité. Qu'en est-il de leur disparit[...]![]()
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Bérénice de Bertier-Lestrade, Auteur | Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) : Presses universitaires d'Aix-Marseille | Institut de droit des affaires, ISSN 1638-914X | 2003Montre que la diversité des actes juridiques en droit privé entraîne une multiplicité de conflits. Examine pour cela les oppositions d'actes juridiques, qu'ils présentent un caractère bilatéral (contrats de vente, contrats de travail ou bail) ou[...]